AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie Y..., demeurant Les Captivantes 1, ..., en cassation d'un jugement rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1999

, 38/ Mme E..., demeurant ... (10e) (Bouches-du-Rhône), 48/ Mme Gisèle I..., demeurant ... (10e) (Bouches-du-Rhône), 58/ Mme Anne-Marie F..., demeurant ... (10e) (Bouches-du-Rhône), 68/ Mme Sylvie

Philippe Z... , demeurant ..., 2 / de Mlle Sylvie Y..., demeurant ..., appartement 42, 89500 Villeneuve-sur-Yonne, 3 / de Mme Murielle X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR

Saint-Jean distribution Centre Leclerc, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de Mlle Sylvie

tribunal d'instance de Mautauban, au profit : 1°/ de la société Plasco, société anonyme, dont le siège est zone industrielle rue du Rhin, 69330 Huningue, 2°/ de Mme Ingeborg Z..., 3°/ de Mme Sylvie

Mme Marie-Claude, Françoise, Bernadette Z..., veuve X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs : Stéphane et Franck, 2°/ Mlle Sylvie

MENDES FRANCE 75013 PARIS Représentée par Me Federico COMIGNANI, avocat au barreau de LYON, toque : 834 DEFENDERESSE A LA REQUETE : Mme [X] [F] née le 10 Février 1981 à MACON (71000) 108, route

représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sylvie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme GENERALE LAITIERE dont le siège social est route de Coutances

Albano Z..., 3°/ Mlle Sylvie Z..., demeurant tous trois à Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B)

Sylvie, épouse Y..., contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 28 septembre 2004, qui, pour refus de céder le passage à un piéton régulièrement engagé dans la traversée

Silva, demeurant ..., 4°/ de Mme Colette L..., demeurant ..., 5°/ de Mlle Sophie J..., demeurant ..., 6°/ de Mme Karine U..., demeurant 2, Rang Rouge Rosière, 18400 Saint-Florent-sur-Cher,

Frédéric C..., demeurant ancienne route de Vias, Les Vignes Vieilles, à Bessan (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Montpellier (5e Chambre, Section A), au

A C, portant sur les désordres affectant le cheminement piéton réalisé dans le cadre de travaux de valorisation de la plage de la Pointe Rouge à Marseille (13008), d'en rechercher l'origine et les causes

arrêtés du 23 novembre 2022 par lesquels le maire de Gâvres (Morbihan) a délivré à la société par actions simplifiées (SAS) Negocim deux permis d'aménager pour la réalisation de deux lotissements, situés route

Par ailleurs, la proposition faite à Madame Sylvie B... n'apportait aucune modification à son contrat de travail. - Nous avons fait une proposition en ce sens à Madame Sylvie B... .

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement après prorogation du 13.01.2025 par mise à disposition de l'arrêt