Steven, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 5 décembre 2008, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'infractions à la législation sur les

font-size:8pt } .sB4F8A752 { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align:justify; font-size:8pt }     Communicated on 22 September 2014   FOURTH SECTION Application no. 51987/08 James Stevens

Steven B..., lequel ne détient qu'une seule part sur mille, en sorte que M.

Non-violation de l’article 3 (traitement) Violation de l’article 3 (enquête) Satisfaction équitable   : 4   000 EUR (dommage moral)   Omojudi c. le Royaume-Uni (n° 1820/08) Le requérant, Steven

Royaume-Uni (n° 38260/97)       Règlement amiable Les requérants, Caroline Edwards, Sandra Strickland, May Parker, Deborah Mackman, Ingrid Dann et Steven Daldry, sont des ressortissants

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 août 2023, Mme A D, représentée par Me Steven Calot, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article

Steven Maljevic ; - les observations de Me Prestidge, substituant Me Haik, représentant M.

L'employeur produit les attestations et e-mails qui établissent qu'il avait organisé la décharge de Mme X..., notamment au profit Steven B..., dès le 31 mai 2011.

Steven AO, demeurant ... ; M. Martin BK, demeurant ... ; Mlle Estelle U, demeurant ... ; Mlle Jessica DQ, demeurant ... ; M. Stéphane BJ, demeurant ... ; Mlle Chantal DP, demeurant ... ; M.

Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023. La présidente-rapporteure,L'assesseure la plus ancienne,signésignéN. BoukhelouaC.

n° C 10-30. 517 par Me Carbonnier, avocat aux Conseils pour la société Peuvrier junior Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit le licenciement pour motif économique de monsieur Stevens

Ste Thérèse Apt 113 97419 LA POSSESSION Représentant : Me Sanaze MOUSSA (avocat au barreau de ST DENIS) INTIMÉES à titre principal et appelantes incidentes: Société GALVA REUNION 5 Rue Stevenson

de Caen Monsieur Emmanuel Z... ... 77 ROMAINVILLIERS Monsieur Mickaël Z... ... 77160 MORTCERF Monsieur Samuel Z... ... 14250 JUAYE MONDAYE Représentés par Maître BROCHARD-STEVENIN

de Caen Monsieur Emmanuel Z... ... 77 ROMAINVILLIERS Monsieur Mickaël Z... ... 77160 MORTCERF Monsieur Samuel Z... ... 14250 JUAYE MONDAYE Représentés par Maître BROCHARD-STEVENIN

  Italie (déc.), n o   1845/08, § 53, 12 février 2013, et Grande Stevens et autres c.

Steven Willcox («   le premier requérant   ») et M.

La troisième enquête Stevens s'adresse spécifiquement au meurtre de M. Finucane et des poursuites pénales ont été engagées contre une personne, qui a été condamnée pour ce meurtre.

BoxW281 Saint John's ANTIGUA représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me C..., avocat au barreau de PARIS, toque : P147 Monsieur Steven F... ...