X..., à la fédération française de squash et au ministre de la jeunesse et des sports.

X..., à lafédération française d'haltérophilie-musculation et culturisme et au ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

CHARGELEGUE,à la Fédération française de tennis et au ministre de la jeunesse et des sports.

droit de refuser une licence à toute personne dont les actes sont de nature à constituer des fautes graves entachant l'honneur et la probité, ou qui se conduit de façon à discréditer la fédération ou le sport

délibération du 25 juin 1998 par laquelle le jury du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option "animation des activités physiques pour tous", constitué à la direction départementale de la jeunesse et des sports

l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu le code du sport

X..., à la fédération française de judo, et jiu-jitsu, kendo et disciplines associées et au ministre de la jeunesse et des sports.

63-05-01-02 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX - SPORTS - FEDERATIONS SPORTIVES - EXERCICE DU POUVOIR DISCIPLINAIRE

Article 2 : La présente décision sera notifiée à l'ASSOCIATION "US de MONTESSON-FOOTBALL", à la Fédération Française de Football et au ministre de la jeunesse et des sports.

X..., à l'Association nouvelle des Girondins de Bordeaux Football Club, à la Fédération française de football, à la Ligue nationale de football etau ministre de la jeunesse et des sports.

Le X... selon lesquelles il a eu avec Sylvie Z... une liaison relevant de la sphère privée, la cour d'appel qui ne relève aucun fait à l'appui de telles affirmations en l'état du comportement de M.

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Go Sport

[H] et du syndicat national UNSA des métiers de la forme, de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat des sociétés CMG Sports club, CMG Sports Club corporate et l'institut des métiers de la

A... se sont, chacun, rendus cautions solidaires de toutes sommes dues par la société Vuarnet sport à la Caisse, dans la limite de 42 500 euros et pour une durée de 36 mois ; que par un acte du 11 avril

Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la convention internationale contre le dopage dans le sport, ensemble ses annexes et appendices ; -

La société GO SAFE (SECURE WATER SPORTS) SARL a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 29/04/2026.

A..., la société Sport Quatre et la société A...

d'appel enregistrée au greffe du tribunal de grande instance de Nanterre, comporte le nom et la signature de l'avocat auteur de cet appel ainsi que celui de son client, partie civile l'Institut des Sports