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960 résultats pour « Seksik »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b939

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

UGIN DENTAIRE 19 Rue Henry Dunant 38180 SEYSSINS Représentée par Me GASTE de la SCP TRANCHAT- DOLLET- GASTE (avocats au barreau de GRENOBLE) La CPAM DE GRENOBLE prise en la personne de son représentant

Source officielle

Page 19 sur 48

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0625JUD005496909

Admin. suprême

25 juin 2019

25 juin 2019

L’annotation suivante fut apposée sur la fiche de soins   : «   pré ‑ éclampsie   (+) [4] , sous surveillance pour EHI [5] , SAM [6] , sepsis   ».

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6164028480759c6f2497fa1b

Appel

11 décembre 2009

11 décembre 2009

que la réintervention réalisée le 28 septembre 1995 n'avait comporté ni prélèvement bactériologique ni ablation totale du matériel litigieux, qu'ainsi cette reprise n'avait pas permis d'éliminer un sepsis

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0523DEC000148514

Admin. suprême

23 mai 2017

23 mai 2017

Lodged on Applicant   Date of birth Place of residence   1485/14 05/12/2013 Rasul Zairbekovich ZAYRIVOV   08/09/1984 Omsk     1643/14 18/11/2013 Serik Norlubekovich ZHENTLIYEV

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00540

Cassation

9 juin 2009

9 juin 2009

exemplaire de la lettre porte carte, cette lettre sur laquelle est reproduite le recto de la carte portant quant à elle la date du 11 janvier 2005, - des factures et bons de livraison de la société SEPSI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2400191_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

face dorsale de la main droite ; - le 26 septembre suivant, il a subi une intervention complexe à l'hôpital privé de l'Ouest Parisien en raison d'une évolution très défavorable avec un tableau de sepsis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2300107_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Il a subi une deuxième opération le 3 octobre 2017, en vue de procéder à l'ablation du matériel d'ostéosynthèse du fémur gauche, et une dernière opération le 7 octobre 2017, en raison d'un sepsis sur clou

Source officielle
CA

Cabinet B

680b272d52e1c4f57706f1bb

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SEKKAKI, conseiller, faisant fonction de président, M. 

Source officielle
CA

Cabinet C

6274bd382799a9057d5dd1f8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

SEKKAK conseiller faisant fonction de président, Mme SZKLARZ, conseiller et Mme TEHEIURA, magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Papeete en qualité d'assesseur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0202JUD004196898

Admin. suprême

2 février 2006

2 février 2006

width:192.96pt; display:inline-block } .s80677772 { width:40.95pt; display:inline-block } .sA006D61E { width:212.65pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION     AFFAIRE DURAN SEKİN

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-209588

Admin. suprême

1 avril 2021

1 avril 2021

The applicant’s current state of health According to a medical certificate from Central Prison Hospital issued on 16 June 2020, the applicant suffers from various illnesses, including sepsis, subacute

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d59

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Ce sepsis était guéri au vu du compte-rendu opératoire du 15 novembre 2012 qui n'a mis en évidence aucun élément en faveur d'une infection évolutive local ».

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1002DEC000153303

Admin. suprême

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Mümtaz Şerefli, Necip Şerif Şerefli et Engin   Dumrul Onay et M mes Gülümser Şerefli, Aslı Şerefli, Firuzan   Topaloğlu, Habibe Rona, Nevcihan Ertuğlu, Gülümser Ertan, Firdevs Hepgül Selçik,

Source officielle
CA

Cabinet D

66bc4889a5822c82a7cbe00f

Appel

8 août 2024

8 août 2024

SEKKAKI et Mme MARTINEZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

19e chambre

5fda14230422115763d93d3f

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

Jugement rendu le 31 Août 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : E N° RG : 13/02959 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SELARL SEKRI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2204165_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

jusqu'au 18 avril 2021, date à laquelle il a regagné son domicile sans traitement antibiotique ; -leur enfant B a de nouveau été admis au centre hospitalier de Saint-Nazaire le 19 avril 2021 pour un sepsis

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06546_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

En raison de la dégradation de son poignet droit avec augmentation des douleurs et apparition d'un sepsis de type phlegmon au niveau de l'avant-bras, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203222_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Dans la nuit du 3 au 4 février, l'enfant a présenté des signes de tachycardie supraventriculaire dans un contexte de sepsis débutant et son état s'est dégradé progressivement avec des signes d'insuffisance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300676_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

d'un accident de la circulation survenu le 12 janvier précédent ; - il a été de nouveau hospitalisé à compter du 18 janvier 2022 et il a été diagnostiqué un syndrome néphrotique avec suspicion de sepsis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201662

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

accident une fracture luxation complexe du cotyle dont les suites ont été compliquées avec de multiples interventions de réduction et d'ostéosynthèse puis de prothèse totale de hanche reprise pour sepsis

Source officielle