des syndicats d'exploitants agricoles de Saône-et-Loire, le groupement agricole d'exploitation en commun La Ferme du Mont Rouge, le groupement agricole d'exploitation en commun Jean-Luc Carrette et Sébastien

D H, son petit-fils et Mme F I, sa petite fille, tous deux fils et fille, comme il a été dit ci-dessus, de Mme E C.

Monsieur [C] [G] [E] [N] [Adresse 2] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le vingt-cinq juin deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Antoine CAPALDI, Président, * Monsieur Sébastien

EXPRO, JCP DE RODEZ du 15 Septembre 2023 DEMANDEUR AU REFERE Monsieur [L] [S] né le 13 Août 1959 à [Localité 9] [Adresse 8] [Adresse 8] représenté par Maître Sebastien LEBLOND, avocat au

du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00291 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YXDO N° Minute : 24/00180 ORDONNANCE DU 01 Février 2024 A l’audience publique du 01 Février 2024, devant Nous, Sébastien

Sébastien Veil, Auditeur, - les observations de la SCP Gatineau, avocat de la FEDERATION FRANCAISE DE LA PARFUMERIE SELECTIVE (FFPS) et de l'UNION NATIONALE DES INSTITUTS DE BEAUTE (UNIB), - les conclusions

Sébastien YF..., demeurant 2, place Remu, 13270 Fos-sur-Mer, 5°/ M. Michel I..., demeurant ..., 6°/ M. Jacky P..., demeurant ..., 7°/ M. Daniel YR..., demeurant ..., 8°/ M.

900 de la marque verbale française « SHIATSU » déposée le 22 septembre 2003, pour désigner les bagues et ce sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de nullité allégués ; (¿) que Monsieur Sébastien

Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

BP/AMB/VR ARRÊT RENDU LE six Mars deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller

Pierre-François y...et Sébastien Z...(consorts y...

le Tribunal de Commerce de TARBES, en date du 30 Mai 2022, enregistrée sous le n° 2022 00211 ET : Monsieur [J] [S] [Adresse 3] [Localité 5] Défendeur au référé ayant pour avocat Me Sébastien

Sébastien X... C/ Mme Karine Y...

fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 09 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 00222 ARRÊT DU 15 Mai 2012 APPELANT : Monsieur Sébastien

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [T] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24

Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Avril 2009 -Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2005F00305 APPELANT Monsieur [Y] [S] [H] [C] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par la SCP PETIT

Mars 2008 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 200806273 APPELANTE Madame [O] [B] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Michel PETIT

Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

[S] [V] né le 15 Juillet 1948 à [Localité 8] ([Localité 8]) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC & NAUDIN, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : M.

Sébastien A... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...