AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204615_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
C A, à Me Rodolphe Prezioso et au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Marseille, le 15 septembre 2022. Le magistrat désigné, Signé J-M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2201500_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Le président de la 8ème chambre, signé Rodolphe Feral La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2201501_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Le président de la 8ème chambre, signé Rodolphe Feral La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008085234
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Rodolphe F... demeurant ... ; Mme Cécile F... demeurant Roche Béranger à Chamrousse ; M. Angelo G... demeurant ... à La Terrasse ; Mme Christine H... demeurant ... ; M.
Source officielleDROIT COMMUN
69dd43e2cdc6046d471fd518
9 avril 2026
9 avril 2026
Le 21 juillet 2017, le Tribunal de commerce de Blois a ouvert une procédure de redressement judiciaire est ouverte concernant la SAS SA ROTOFOR.
Source officielleChambre sociale
6520f5e2bb275d83183a3b4e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleChambre sociale
64c35c38f01612d969defed3
27 juillet 2023
27 juillet 2023
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juillet 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fda
4 mai 2018
4 mai 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Aude LASSERRE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Rodolphe E... né le [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90870
5 juillet 2013
5 juillet 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Rodolphe X... ... ... 35131 CHARTRES DE BRETAGNE Appelant
Source officielleciv2
6137217bcd580146773f41f0
27 février 1991
27 février 1991
Pierre, demeurant à Grosseto Prugna, Le Rotolo (Corse du Sud), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 janvier 1991, où étaient présents : M.
Source officielleChambre sociale
6a225bf1cdc6046d473806bb
4 juin 2026
4 juin 2026
[Localité 1] Chambre sociale ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 26/01127 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JLT2 joint au dossier RG 26/01135 Monsieur [R] [I] Représentant : Me Véronique ROLFO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0530DEC005963500
30 mai 2002
30 mai 2002
s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 59635/00 by Roberto, Rolando and Rodolfo
Source officielleCHAMBRE 07
69df151dcdc6046d4746ab81
10 octobre 2025
10 octobre 2025
2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00452 SARL MIROITERIE CARRIERE N° RG: 2025L00998 DEBITEUR SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] RCS [Localité 1] : 444847552 - 2003 B 220 Représentant légal : Rodolphe
Source officielleCHAMBRE 07
69ef6ececdc6046d47b82cd1
24 avril 2026
24 avril 2026
2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00452 SARL MIROITERIE CARRIERE N° RG: 2025L01646 DEBITEUR SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] RCS [Localité 1] : 444847552 - 2003 B 220 Représentant légal : Rodolphe
Source officielleTrib. de Commerce
69f0eb4bcdc6046d47dca439
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Rodolphe SURDEZ, directeur général Comparants et assistés par Me Mathieu MIEULLE 27 RUE DE LA BOETIE 75008 PARIS En présence de : SELARL DETROIT mission conduite par Me [E] [F] 35-37-39 AVENUE SAINTE-FOY
Source officielleChambre 6
69a25e5acdc6046d47fe3085
27 janvier 2026
27 janvier 2026
JACQUES Rodolphe, M. SAHAKIAN Gilles, Assesseurs. Prononcée le 27 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officielle1/3 Proc collectives
65970613f74364d4a5c86202
21 décembre 2023
21 décembre 2023
française, demeurant [Adresse 6], exerçant l’activité d’avocat au [Adresse 4], sous le numéro SIREN 421 764 333 Comparant En présence de l’Ordre des avocats du barreau de Paris, représenté par Maître Rodolphe
Source officiellecomm
61372388cd5801467740b097
4 juillet 2000
4 juillet 2000
Rodolphe Z..., 2 / Mme Gisèle Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 août 1997 par le tribunal de commerce de Marseille, au profit : 1 / de Mme Monique
Source officielleciv2
61372379cd5801467740a456
18 mai 2000
18 mai 2000
Daniel Rodolphe D..., demeurant ..., 2 / M. Antoine E..., demeurant 50 Pas, 97218 Macouba, 3 / M.
Source officiellesoc
613721ebcd580146773f8bc5
8 juillet 1993
8 juillet 1993
Rodolphe X..., demeurant ... (Haute-Savoie), défendeur à la cassation ; à La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Savoie, dont le siège est ...
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