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1 792 résultats pour « Rodolfo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204615_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

C A, à Me Rodolphe Prezioso et au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Marseille, le 15 septembre 2022. Le magistrat désigné, Signé J-M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2201500_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Le président de la 8ème chambre, signé Rodolphe Feral La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2201501_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Le président de la 8ème chambre, signé Rodolphe Feral La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008085234

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Rodolphe F... demeurant ... ; Mme Cécile F... demeurant Roche Béranger à Chamrousse ; M. Angelo G... demeurant ... à La Terrasse ; Mme Christine H... demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69dd43e2cdc6046d471fd518

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 21 juillet 2017, le Tribunal de commerce de Blois a ouvert une procédure de redressement judiciaire est ouverte concernant la SAS SA ROTOFOR.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e2bb275d83183a3b4e

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c38f01612d969defed3

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juillet 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fda

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Aude LASSERRE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Rodolphe E... né le [...]            

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90870

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Rodolphe X... ... ... 35131 CHARTRES DE BRETAGNE Appelant

Source officielle
CC

civ2

6137217bcd580146773f41f0

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

Pierre, demeurant à Grosseto Prugna, Le Rotolo (Corse du Sud), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 janvier 1991, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a225bf1cdc6046d473806bb

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Localité 1] Chambre sociale ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 26/01127 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JLT2 joint au dossier RG 26/01135 Monsieur [R] [I] Représentant : Me Véronique ROLFO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0530DEC005963500

Admin. suprême

30 mai 2002

30 mai 2002

s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 59635/00 by Roberto, Rolando and Rodolfo

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df151dcdc6046d4746ab81

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00452 SARL MIROITERIE CARRIERE N° RG: 2025L00998 DEBITEUR SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] RCS [Localité 1] : 444847552 - 2003 B 220 Représentant légal : Rodolphe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef6ececdc6046d47b82cd1

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00452 SARL MIROITERIE CARRIERE N° RG: 2025L01646 DEBITEUR SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] RCS [Localité 1] : 444847552 - 2003 B 220 Représentant légal : Rodolphe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0eb4bcdc6046d47dca439

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Rodolphe SURDEZ, directeur général Comparants et assistés par Me Mathieu MIEULLE 27 RUE DE LA BOETIE 75008 PARIS En présence de : SELARL DETROIT mission conduite par Me [E] [F] 35-37-39 AVENUE SAINTE-FOY

Source officielle
TCOM

Chambre 6

69a25e5acdc6046d47fe3085

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

JACQUES Rodolphe, M. SAHAKIAN Gilles, Assesseurs. Prononcée le 27 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

65970613f74364d4a5c86202

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

française, demeurant [Adresse 6], exerçant l’activité d’avocat au [Adresse 4], sous le numéro SIREN 421 764 333 Comparant En présence de l’Ordre des avocats du barreau de Paris, représenté par Maître Rodolphe

Source officielle
CC

comm

61372388cd5801467740b097

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

Rodolphe Z..., 2 / Mme Gisèle Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 août 1997 par le tribunal de commerce de Marseille, au profit : 1 / de Mme Monique

Source officielle
CC

civ2

61372379cd5801467740a456

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

Daniel Rodolphe D..., demeurant ..., 2 / M. Antoine E..., demeurant 50 Pas, 97218 Macouba, 3 / M.

Source officielle
CC

soc

613721ebcd580146773f8bc5

Cassation

8 juillet 1993

8 juillet 1993

Rodolphe X..., demeurant ... (Haute-Savoie), défendeur à la cassation ; à La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Savoie, dont le siège est ...

Source officielle

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