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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
686766ff7c03803a32c271f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[U] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Caroline Pichon de la Scp Deveze-Pichon, avocat au barreau de Nîmes La Sa ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Philippe Reche
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9276d9e13277d6e386b
20 avril 2022
20 avril 2022
AXA FRANCE Grosse délivrée le 20 avril 2022 à : - Me LEMAIRE - Me RECHE - Me SERGENT COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 20 AVRIL 2022
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61627ead38d18b7ebf63d34a
23 octobre 2013
23 octobre 2013
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle REGHI
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162b61d47859723647203e6
30 janvier 2013
30 janvier 2013
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Décembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle REGHI
Source officielle1ère chambre
62c7cac6cb8dca058e3e7d88
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BPCE FINANCEMENT C/ [E] Grosse délivrée le 07/07/2022 à Me Laure REINHARD à Me Philippe RECHE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU
Source officielleREFERES
6966b097cdc6046d472f0246
7 janvier 2026
7 janvier 2026
: Mme [I] [S] demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Stéphane SIMONIN de la SELARL SELARL CABINET ROUBAUD-SIMONIN, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, et par Maître Philippe RECHE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
68e7a4fb033cf481c39a33d8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
VILOGIA C/ [L] [R] [V] Le : Copie exécutoire délivrée à Me RECCHIA-PAULIN (T.1404) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience
Source officielle2ème chambre section C
éclaré se désister de l'appel dirigéc/E.P
69b918d4cdc6046d47f3436d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
HABITAT DU GARD [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Christine BANULS de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES INTIME Le 03 Octobre 2024 Nous, Mme S.DODIVERS, présidente
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356a91b69e88a370fd91
2 octobre 2024
2 octobre 2024
FAITS ET PROCEDURE La SARL Auvergne Packaging exerce une activité de prestations de rechoix et de reconditionnement, opération consistant à dépalettiser des produits susceptibles d'être non-conformes
Source officielle1ère chambre
68709fc9f0cfe7ae188fea24
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Représentées par Me Stéphanie Serre de la Scp Sigma avocats Chavrier-Fuster-Serre, avocate au barreau d'Ardèche APPELANTS Madame [N] [I] Représentée par Me Christine Banuls de la Selarl Chabannes-Reche-Banuls
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407337_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
A B, représenté par la SCP Reche-Guille-Meghabbar, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 novembre 2024 par lequel le préfet de l'Aude a rejeté sa demande de titre de séjour, a assorti son
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91550
14 mai 2014
14 mai 2014
né le 18 Février 1932 à CANNELLE ... 20090 AJACCIO assisté de Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO M.
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6af4781dc057dee7981
11 mai 2022
11 mai 2022
[D] [I] né le 1er Août 1960 à [Localité 2] [Adresse 10] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Cyrille CHARBONNEAU, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be1
30 octobre 2007
30 octobre 2007
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP MORELLI-MAUREL-SANTELLI-PINNA-RECCHI, avocats au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163f129fb73a9295bca6508
3 décembre 2009
3 décembre 2009
DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 08 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre Madame Isabelle REGHI
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163f129fb73a9295bca650a
3 décembre 2009
3 décembre 2009
DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 08 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre Madame Isabelle REGHI
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162822d7a007b88ee156667
18 septembre 2013
18 septembre 2013
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle REGHI
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c83eb820aa60963d855b
7 novembre 2012
7 novembre 2012
des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle REGHI
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61633c177eadebb7307d1f3a
16 juin 2011
16 juin 2011
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mai 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle REGHI
Source officielleChambre civile Section 2
68d4d15424e9e62ac3c46446
24 octobre 2025
24 octobre 2025
jugement en date du 17 mai 2016 et convertie en procédure de liquidation judiciaire par jugement en date du 15 novembre 2016 Mandataire Judiciaire [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane RECCHI
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