Y..., en déclarant recevable l'appel de celui-ci, alors, selon le moyen, que cause nécessairement un grief à l'intimé l'impossibilité pour lui de ne pouvoir bénéficier de voies de procédures rapides à

se renseigner pour savoir si la victime est ou non dans un état de péril ; "en l'espèce, la nature et la sauvagerie des coups portés sur Sylvain Z... et surtout le fait que ce dernier s'était rapidement

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Total CFD, société anonyme dont le siège social est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine),aux droits de laquelle se trouve la Compagnie de raffinage

qu'il résulte du procès-verbal des débats que des témoins acquis aux débats étant absents à l'appel des témoins, le président a "demandé que soit fait le nécessaire afin qu'ils se présentent le plus rapidement

base légale ; "en ce que Yacoub Ingar a été déclaré coupable d'escroquerie ; "aux motifs qu'Idriss X... a été utilisé par Yacoub Ingar, qui a acquis, sans bourse délier, un véhicule qu'il a rapidement

subi par leur auteur, la cour d'appel s'est bornée à relever qu'il ne peut être sérieusement contesté que la victime, compte tenu de la description ci-dessus faite de la dégradation rapide

dès lors, en affirmant péremptoirement "qu'il est ainsi démontré qu'après une très brève interruption, de moins de dix jours, l'activité économique de la SA Transports Raimbault a été reprise très rapidement

Villefranche-sur-Saône, 14 mars 1991) d'avoir décidé que son licenciement procédait d'une cause réelle et sérieuse alors que, selon les moyens, en premier lieu, bien que l'employeur ait soutenu qu'elle s'était rapidement

X... alors qu'aucune mesure de cette nature ne saurait à l'évidence pallier l'inexistence patente de tout poste de travail alternant à un rythme rapide position assise et position debout, la cour d'appel

X... a apporté une couverture initiale, celle-ci est rapidement devenue très insuffisante, le Crédit agricole ayant prorogé pendant un an les positions de M.

causes conjuguées, outre la faute de la victime, la faute grave d'imprudence et de vigilance commise par un copréposé en contravention à toutes les consignes de sécurité du fait de sa conduite trop rapide

concurrence déloyale, alors, selon le pourvoi, qu'à défaut de reprise des stocks par le concédant, l'écoulement de ceux-ci par le distributeur doit être possible dans des conditions en permettant une revente rapide

Le professionnel de santé fait grief à l'arrêt de le condamner au paiement de la somme de 36 315,91 euros au titre des sommes indûment perçues, alors « que la rééducation d'un membre et de sa racine, quelles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Rapides de Saône-et-Loire, société dont le siège est ..., en cassation

Alain U..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 octobre 1999 par le conseil de prud'hommes d'Orange (section commerce), au profit de la société Rapides du Sud-Est, société anonyme,

d'administration, les juge du fond ont violé les articles 1382 et 1383 du Code civil ; 2 / qu'en décidant qu'il ne saurait être fait grief à la Caisse d'Epargne Champagne Ardenne de ne pas avoir rapidement

observations du médecin désigné par l'employeur qu'il importait de distinguer l'entorse bénigne de l'entorse où le ligament latéral est rompu, ce qui nécessitait une intervention chirurgicale dans des délais rapides

de jeux systématiquement joints aux courriers suffit à écarter l'existence d'une faute de l'organisateur et de l'huissier ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations de l'arrêt que si une lecture rapide