SCM CENTRE DE RHUMATHOLOGIE DE JONQUIERE, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Lauriane BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Delphine CASALTA de la SELARL ARNOUX-POLLAK

Y] [G] a précisé 'que ce n'était pas la première fois que [J] se plaignait de se sentir agressée, elle l'a fait aussi et j'ai rappelé à [A] qu'il m'avait convoqué pour ça et que j'ai précisé que je posais

L'année dernière je posais déjà la question : quel est mon métier ?

au salarié de faire signer en urgence un protocole avec ce client (pièce intimée n° 6) ; - par un mail du 17 février 2014 (pièce intimée n° 7), il est demandé au salarié s'il a proposé la solution PosApp

pas la finalité » ; celui du 16 septembre 2014 « pour la suite de tes propos je ne comprends pas le but réel de ce mélange/amalgame dans ta réponse » ; le 20 novembre 2014 « j'ai expliqué que je me posais

A l’issue de l’audience, le président du tribunal posa la question suivante à ses membres: "[Le requérant], qui est témoin de Jéhovah, est-il coupable d’avoir refusé d’obéir, alors qu’il accomplissait

On lui posa de nombreuses questions sur son travail, ses relations avec le chef du BDILS(NA), sa randonnée à bicyclette et sa collègue.

Le procureur de la République lui posa des questions sur «   l’académie politique   » du BDP et le contenu des cours qui y étaient dispensés, et il lui demanda s’il avait reçu une formation spécifique

Des témoins à charge, auxquels M e M. posa des nombreuses questions, furent examinés.

  Par la suite, la loi organique du 19 mars 1999 relative à l’organisation institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie posa une condition de résidence de dix ans pour pouvoir participer aux élections

Le médecin M.T. demanda à nouveau des tests sanguins, posa un diagnostic de rhume et prescrit des médicaments contre la grippe.

    Arrêt de non-lieu à renvoi de la QPC L’association Innocence en Danger posa la question de la conformité du régime légal de responsabilité pour faute lourde au principe du droit à un recours

A., psychiatre et psychothérapeute, rédigea une expertise psychiatrique forensique, le 24 septembre 2008, dans laquelle il posa le diagnostic de troubles de la personnalité de caractère paranoïde et narcissique

Celui-ci procéda à son interrogatoire et lui posa des questions sur ses relations avec des personnes soupçonnées d’appartenir à l’organisation Ergenekon, sur des documents prétendument préparés ou recueillis

2023, le collège de la chambre criminelle de la Cour suprême saisi du recours – la juridiction demanderesse – décida de surseoir à statuer et de solliciter un avis consultatif auprès de la Cour, et lui posa

Elle s'y rendit le 18 novembre 1994 ; selon le procès- verbal, l'officier de police judiciaire lui indiqua qu'une plainte avait été déposée contre elle par un avocat pour menaces de mort et lui posa des

Plus particulièrement, ils se plaignent que lorsque la haute juridiction leur accorda un délai de dix jours pour réparer l’éventuel manque de contenu constitutionnel de leur recours d’ amparo , elle ne posa

PISANO* 1976 Paolo PISCITELLI* 1973 Matteo PIZZI* 1983 Francesco POLLIFRONE* 1965 Rinaldo POMPILI* 1960 Lorenzo PONTILLO* 1977 Vincenzo PONZO* 1962 Renzo PORFIRIO 1960 Piero PORTALURI* 1975 Salvatore POSA

    Le président de la cour d’assises posa au jury six questions rédigées de la façon suivante   : «   1. N.B.