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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008179668
24 mars 2004
24 mars 2004
énonciations mêmes de l'arrêt attaqué qu'en jugeant qu'une expertise médicale ne serait pas praticable alors que le requérant a attendu 1998 pour se plaindre d'une surdité qui l'atteint presqu'autant à l'oreille
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2524726_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301358
3 décembre 2015
3 décembre 2015
d'ORBEIL (déclaration du 15 décembre 2010) ; - un certificat d'identification au répertoire national des entreprises et de leurs établissements daté du 11 janvier 2002 concernant M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2602786_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608067_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2209347_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207425_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
En l'espèce, par un certificat d'urbanisme opération négatif, le maire d'Oriol-en-Royans a rejeté la demande présentée par M.
Source officielle3ème Chambre (J.U.)
DTA_2102610_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleChambre sociale TASS
6788a3d205b7378c3f0c532c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130503e66d7f6b7b71ed53
29 avril 2025
29 avril 2025
Il a été procédé à une audiométrie tonale des 2 oreilles et une audiométrie vocale ».
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00891_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
en demeure du 20 septembre 2017 portant sur les rappels de taxe sur la valeur ajoutée et les majorations et pénalités correspondantes, auxquels la société à responsabilité limitée (SARL) La Puce à l’Oreille
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca1
1 décembre 2008
1 décembre 2008
PARIS représentée par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane X..., avocat au barreau de PARIS, toque : D 2066 INTIMES Monsieur Jean-Marc Y... ... 11600 CONQUES SUR ORBIEL
Source officielle1ère chambre
DTA_2200188_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
septembre 2021 par lequel le préfet de l'Aube a délivré à la SCEA de Promontval une autorisation environnementale d'exploiter un élevage porcin situé sur le territoire des communes de Montsuzain et d'Ortillon
Source officielleChambre 2
DTA_2300040_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Après avoir visé le code de l’urbanisme, le plan local d’urbanisme intercommunal d’Aulhat-Flat, Brenat, Orbeil, Saint-Babel et Saint-Yvoine approuvé le 12 décembre 2019 et dont il fait application, l’étude
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210857
21 décembre 2017
21 décembre 2017
et non des deux, alors que les deux oreilles entendent nécessairement le même bruit ; qu'il convient donc de débouter M.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02633_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
A relatives, d'une part, à une hypoacousie bilatérale et, d'autre part, à des acouphènes permanents de l'oreille gauche. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2503305_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601630_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleChambre Sociale
62cd0f26e91c8e9fcf071375
7 juillet 2022
7 juillet 2022
. *** En l'espèce, c'est le chapitre 5.5 intitulé 'oreilles' du barême indicatif accident du travail / maladie professionnelle qui est applicable.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2976337-3278498
22 décembre 2009
22 décembre 2009
Palushi fut examiné une nouvelle fois par un médecin pénitentiaire, dont le rapport ultérieur confirma qu'il avait des croûtes derrière les oreilles et au dos et que l'écorchure qu'il avait toujours au
Source officiellePage 19 sur 289