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6 328 résultats pour « NadiaZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d79d

Appel

21 février 2011

21 février 2011

le 10 Décembre 1978 à LYON (69004) ... 69140 RILLIEUX LA PAPE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nadia

Source officielle

Page 19 sur 317

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CA

Chambre 1-7

69f1a3c6cdc6046d47eea55a

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

NICE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Florence PERRAUT, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Josiane BOMEA, greffiere et Nadia

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f1a3c9cdc6046d47eea575

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Florence PERRAUT, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Josiane BOMEA, greffière et Nadia

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb249cdc6046d473a304b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 25/04831 - N° Portalis DBW3-W-B7J-57K3 AFFAIRE : Mme [E] [Y] (Maître Nadia DJENNAD) C/ La Compagnie d

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd83bd3db21cbdd9390d

Appel

23 janvier 2017

23 janvier 2017

En l'espèce, Mme Nadia X... est partie à la retraite le 30 novembre 2008.

Source officielle
TJ

JLD

69d55d72cdc6046d4770f681

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Lisa SORIN, greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [U] [E] né le 20 Avril 1975 à [Localité 1] SDF [Localité 2] comparant, assisté de Me Nadir

Source officielle
CA

Chambre sociale

630ef9ea223d7c4f1370537d

Appel

23 août 2022

23 août 2022

, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 4] INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Laurent CALBO, Conseiller, assisté de Nadia

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6686e898e74459e0c7ed264f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

FRANK ET DELPHINE GIRAUDEAUX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivier MICHEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0692 NOUS, Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente assistée de Nadia SHAKI

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67856757aaacbea0fe680e7d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Nadia MOGAADI Madame [R] [G] [Y] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05322

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000021697583

Admin. suprême

11 janvier 2010

11 janvier 2010

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 30 novembre 2009, présentée par Mlle Nadia A, demeurant ... ; Mlle Nadia A demande au juge des référés du Conseil d'Etat :

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

67f596c4bbf04ef7857c3cbe

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

par Maître François AXISA de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA, vestiaire : 331 Compagnie d’assurance MMA IARD, RCS LE MANS 440 048 882,, ès-qualités de la SARL GRAND SUD IMMOBILIER. représentée par Maître Nadia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100244

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Léandre Y..., domicilié [...]                           , 3°/ à Mme Martine Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                                         , 4°/ à Mme Nadia Y..., 5°/ à Mme Maguy Y...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7c7

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

ELECTRICITÉ AUTO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2007 APPELANTE : Madame NADIA X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90718

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

La Cour, après avoir entendu : Madame ROLLAND en son rapport de l'affaire, Mme Nadia B...en ses explications sur son appel, assistée de son conseil, Me STICHELBAUT, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00373

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

X... ; qu'il ressort des nombreuses attestations et courriers de l'équipe enseignante et de la direction des écoles maternelles dans laquelle travaillait Mademoiselle Nadia X... que celle-ci adoptait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03132

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

__________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Nadia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d2

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

* * * Suivant acte authentique reçu le 28 décembre 1990 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la société MVII dont l'unique associée était la

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a109f65cdc6046d479ad322

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

au barreau de LYON, [X] [M] né le 25 Novembre 1986 à [Localité 2] (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative, présent à l'audience, assisté de son conseil Me Nadir

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a109da2cdc6046d479ab237

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

au barreau de LYON, [M] [U] né le 02 Février 1997 à [Localité 2] (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative, présent à l'audience, assisté de son conseil Me Nadir

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a109f4acdc6046d479ad135

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

au barreau de LYON, [M] [G] né le 17 Décembre 2003 à [Localité 2] (MAROC) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative, présent à l'audience, assisté de son conseil Me Nadir

Source officielle