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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2400787_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
B, à compter du 26 septembre 2022, un logement situé au sein de la résidence universitaire Montebello située à Nice.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2314473_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2314475_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2314477_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2314478_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2314479_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2314480_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2314481_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2314482_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2416401_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2418081_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, - et les observations de Mme A, présente, qui a indiqué avoir pris attache plusieurs fois avec
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2418593_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:466144.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Montecin France I, devenue société Prezioso Linjebygg Group (PL Group), a versé en 2012 la somme de 2 300 000 euros à la société
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85057
11 septembre 2000
11 septembre 2000
Sur la façade Quai de Montebello : - le procès verbal dressé le 25 Juillet 1994 dispose que la façade Quai de Montebello présente des corniches et bandeaux plus lourds que ceux prévus par le permis de
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8505d
11 septembre 2000
11 septembre 2000
Sur la façade Quai de Montebello : - le procès verbal dressé le 25 Juillet 1994 dispose que la façade Quai de Montebello présente des corniches et bandeaux plus lourds que ceux prévus par le permis de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0505DEC003578819
5 mai 2022
5 mai 2022
width:138.09pt; display:inline-block } .s2055D3B3 { width:16.54pt; display:inline-block } .sB36FC480 { width:147.09pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 35788/19 Juan MONTERREAL
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007834728
23 mars 1994
23 mars 1994
BELLOT, BOITRON, CHARTRONGES, CHAUFFRY, CHEVRU, CHOISY-EN-BRIE, DAGNY, DOUE , HONDEVILLIERS, JOUY-SUR-MORIN, LA CHAPELLE-MOUTILS, LA TRETOIRE, LESCHEROLLES, LEUDON, MAROLLES, MEILLERAY, MONTDAUPHIN, MONTENILS
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2512145_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 octobre 2025.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2524702_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2305162_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officiellePage 19 sur 119