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2 678 résultats pour « Maxence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372534cd5801467741bd2c

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

l'accident, Philippe A..., décédé le 21 novembre 1986, à l'âge de 34 ans, avait été reçu docteur en médecine à l'université de Paris VI le 8 juin 1982, et exerçait la profession de médecin généraliste à Mayenne

Source officielle

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CC

soc

6137223acd580146773fb419

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Acmi, dont le siège est sis 5, place Le Chatelier à Pont-Sainte-Maxence

Source officielle
CA

ETRANGERS

67908cd01b5a79f7327054fa

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

D] [J] né le 15 Avril 2005 à [Localité 4] (CAMEROUN) de nationalité Camerounaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 6] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Maxence

Source officielle
CA

ETRANGERS

67908cd01b5a79f7327054fe

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

(TUNISIE) de nationalité Tunisienne déclarant à l'audience être né à [Localité 4] Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Maxence

Source officielle
CA

ETRANGERS

6793333032b173f45a7c8e1b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[B] [F] né le 26 Avril 1984 à [Localité 2] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Maxence

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f4b10bda16d54af38e61e8

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

01 Juillet 1990 à [Localité 4] (IRAK) de nationalité Irakienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Maxence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e375

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

-X... qui se sont mariés le 25 septembre 1999 à BRON (69) ont eu trois enfants : - Guslaine née le 19 février 2001 - Méline née le 28 octobre 2002 - Maxence né le 27 septembre 2007.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

660eeeedfbb79e8fd3d3256c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Suivant exploit en date du 29 novembre 2021, Monsieur [N] [T] a assigné devant le tribunal de céans la société AGENCE MASSENA IMMOBILIER, Madame [V] [K], en sa qualité de gérante de PAGENCE MASSENA IMMOBILIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858db

Appel

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Par déclaration du 16 avril 1999, Monsieur Maixent X... a interjeté appel de la décision sus-désignée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01769

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 18 mars 2015 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Fédération des associations laïques de la Mayenne

Source officielle
TJ

Proximité

686d6064a2273490db107649

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

MAGENCO, sise [Adresse 4] Rep légal : M.

Source officielle
CC

soc

6137215acd580146773f30a8

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

Jean-Pierre Z..., demeurant ... à Pont Sainte-Maxence (Oise), 4°) la Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines, dont le siège est ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccadc8cdc6046d47b2e6a9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Conseil du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccc246cdc6046d47b4a910

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Conseil du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccc3a7cdc6046d47b4c76a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Conseil du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccca25cdc6046d47b54c03

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Conseil du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd2c35cdc6046d47be3607

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

entendue à l'audience des référés du 19 novembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Loïc LEBEAU, juge des référés par délégation de la présidente du tribunal de commerce, assisté de : * Monsieur Maxence

Source officielle
CC

soc

6137213ccd580146773f21cb

Cassation

22 novembre 1990

22 novembre 1990

Alain Y..., demeurant ... 12, bâtiment A1 à Pont-Saint-Maxence (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1988 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613721cccd580146773f77c0

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Julien A..., demeurant ... à Pont Sainte-Maxence (Manche), en cassation d'un jugement rendu le 22 juin 1990 par le tribunal d'instance d'Ecouen, au profit de Mme Joëlle D..., épouse Y..., demeurant .

Source officielle
CC

civ3

613722abcd580146773ffe5a

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

Sainte Maxence, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du 30 janvier

Source officielle