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21 174 résultats pour « Mathilde Grenier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 22 / Proxi référé

670572291296b51ba2b07d21

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

AUDIENCE DE REFERES DU 04 Octobre 2024 Dossier N° RG 24/01912 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZZ3S Minute 24/00549 ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Madame Mathilde

Source officielle

Page 19 sur 1059

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TJ

JAF section 2 cab 2

6a0cae76cdc6046d4739ed29

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

épouse [M] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseil Me Arlette TANGA, Avocat, #E2128 DÉFENDEUR Monsieur [R] [W] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6c

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Ils ont eu trois enfants : Julien, né le 16 novembre 1984, Simon, né le 08 mars 1989 et Mathilde, née le 04 janvier 1991.

Source officielle
CC

civ3

613723cdcd5801467740e5a9

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Marie Claude B..., épouse D..., demeurant ..., 5 / de Mme Mathilde B..., demeurant ..., 6 / de Mme Paule B..., épouse Z..., demeurant : 98800 Nouméa, 7 / de M.

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 3 - DIV

67802e739c3ba90f51dc4dbc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, par mise à disposition au greffe par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Madame Mathilde FIERS, et Madame Emilie CHARTON, Greffière; [Motifs de la décision

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 10

69655156cdc6046d471053a7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

CAUSSADE, avocat au barreau de VERSAILLES, case 168 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat :Justine COURTIN Greffier : Franck POTIER Copie exécutoire en LS à : Me Ondine CARRO, Me Mathilde CAUSADE, ARIPA

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5bfb

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 91-41.400 formé par la Société coopérative vinicole de Fontette et environs, dont le siège est à Champagne Fontette, Essoyes (Aube), contre Mme Mathide

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f073aacdc6046d47d09e07

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

d'un pouvoir Et : Mme [Y] [S], [C] [I], née le [Date naissance 1] à [Localité 1] [Adresse 2] RCS [Localité 2] : 332 857 010 Comparant en personne En présence du Ministère Public, Représenté par Mathieu

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6690c76b0d808eb34e455786

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

F] c/ MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES ( AJE ) MADAME LA PROCUREURE GENERALE Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Mathilde

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

68f07f4247396eb608bc05ec

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

de l'intéressé Maître Mathilde MESSAGEOT l'intéressé M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69005c1e2481d356bd1703b4

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Le greffier, Le président, reçu notification et copie de la présente, le 27 Octobre 2025 à 11h11 l'avocat de l'intéressé Maître Mathilde MESSAGEOT l'intéressé M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

68806d42bf1211186fbec9dd

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Le greffier, Le président, reçu notification et copie de la présente, le 22 Juillet 2025 à 15h00 l'avocat de l'intéressé Maître Mathilde MESSAGEOT l'intéressé M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6791dff71c87724b5e69d923

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le greffier, Le président, reçu notification et copie de la présente, le 22 Janvier 2025 à 15h37 l'avocat de l'intéressé Maître Mathilde MESSAGEOT l'intéressé M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6866137d27f49a37ec714e64

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

reçu notification et copie de la présente, le 02 Juillet 2025 à l'avocat de l'intéressé Maître Mathilde SEILLE l'intéressé M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

65449d18c71a6a83181c8d84

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le greffier, Le président, reçu notification et copie de la présente, le 02 Novembre 2023 à 14h00 l'avocat de l'intéressé Maître Mathilde SEILLE Comparante l'intéressé

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

63104bb74709e24f13d5545a

Appel

31 août 2022

31 août 2022

LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Mathilde DRIANCOURT, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Cour d'Appel de Paris ARRET DU 31

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CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360c56a3c369c7f74996dd2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Greffier lors des débats : Mme Roxanne THERASSE ARRET : - Réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

660eeb67fbb79e8fd3d2f9af

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DBX6-W-B7G-WWLK N° RG 22/04302 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WWLK Minute n° 2024/00 DU : 04 Avril 2024 AFFAIRE : [N] [E] [Y] C/ [U] [P] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Mathilde

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6610e5e074ef9f00086f6468

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Hervé GOUDOT, greffier, Le 05 avril 2024 dans la cause pendante ENTRE : Société MATHILDE & CIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1

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TJ

Service des référés

68dec3c86af9fd1f8094db74

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS, Greffier.

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