I... a récupéré des affaires dans son véhicule, après que son épouse [s'était] garée de façon à ce qu'elle ne puisse pas s'échapper, puis pour rouler en direction de Saint-Matthieu de Tréviers, jusqu'à

X... ayant souhaité inclure le financement d'un besoin en fonds de roulement de 400 000 euros, le financement global de l'opération s'est établi à 1 600 000 euros ; qu'ont été également cédées les parts

le véhicule piloté par Stéphane X... , qui empruntait la voie ascendante, s'était engagé dans la voie centrale pour virer à gauche et couper la voie descendante où il avait été heurté au niveau de sa roue

francs dont l'essentiel est constitué par l'excédent de l'opération Casino s'élevant à 12 795 740 francs ; l'analyse des comptes annuels de la société faisant apparaître que le besoin en fonds de roulement

; "en ce que la cour d'appel a renvoyé Jean-François Y... des fins de la poursuite des chefs d'homicide involontaire dans le cadre du travail et d'absence de formation pratique et appropriée en matière

Faute de pouvoir démarrer le véhicule, celui-ci a été transporté hors d'état de rouler et partiellement démonté sur plateau au garage [Y] Mercedes.

Michel X... les termes de la citation devant le tribunal correctionnel de La Rochelle qui lui a été délivrée le 28 septembre 2015 sont suffisamment précis et explicites pour lui permettre de comprendre

Un scanner, réalisé le 24 juillet 2018, a révélé une subluxation externe des deux rotules ainsi qu'un épanchement intra-articulaire.

Attendu que le candidat fait état de synergies potentielles importantes avec CABASSE compte tenu de la connexité de leur secteur d'activité, notamment en matière de développement de solutions audio-vidéo

Puis, comme indiqué ci-dessus, soit vous effectuiez un roulement de covering à quelques jours d'intervalle, soit vous perdiez les supports non posés.

soient-elles, se révèlent, pour les raisons sus-indiquées, insuffisantes pour atteindre ces objectifs ; que la détention provisoire est nécessaire à l'instruction et à titre de sûreté ; "1°) alors qu'en matière

sécurité prévue par la loi ou les règlements, ou commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elle ne pouvait ignorer ; que les règles applicables en matière

Il aurait démarré sur les chapeaux de roues à bord de sa corsa", ce dont il ressortait que n'était nullement mis en cause aucun des demandeurs, la chambre des appels correctionnels ne pouvait, sans dénaturer

- en tant que de besoin, juger qu'il n'y a pas matière à référé au visa de l'article 145 du code de procédure civile.

réticence, au motif que les cessionnaires, qui avaient, dans le protocole d'accord, accepté le principe d'un apport en compte courant de 2 000 000 francs pour résoudre les difficultés de fonds de roulement

interactives, l'une centrée sur Strasbourg et sévissant sur le Grand Est de la France et les pays limitrophes, l'autre centrée sur la Rochelle, étendant son ressort entre Tours et Bordeaux ; que le vor

distribution électrique (situé dans le hangar proche du lieu de l'accident) est vétuste (absence de disjoncteur différentiel), le cordon d'alimentation du nettoyeur haute pression a été écrasé par le roulement

quitté la discothèque et lui a demandé si elle rentrait avec elle que les garçons lui ont peu après dit qu'ils allaient dans une autre discothèque et l'ont fait monter dans une voiture ; qu'ils ont roulé