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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 16
660f9505a40f8b0008cb763d
4 avril 2024
4 avril 2024
CHEYNE CAPITAL MANAGEMENT (UK) LLP de droit anglais, prise en la personne de son représentant légal, Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat
Source officielleChambre 1-3
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
SCP BR ASSOCIES SA SWISS LIFE ASSURANCES ET PATRIMOINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent GAY Me Matthieu JOUSSET Me Agnès ERMENEUX Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
SASU AT2T ACIER TRANSFORME TARGE TOURNIERc/SARL Soft'R
6253cdb8bd3db21cbdd94468
26 février 2019
26 février 2019
c/ SARL Soft'R CAL Formule exécutoire le : à : -SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c2b
28 octobre 2014
28 octobre 2014
X... ... 49130 LES PONTS DE CE comparants-assistés de Maître Mathias JARRY, avocat au barreau D'ANGERS LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE MAINE ET LOIRE 32 Rue Louis Gain BP 10
Source officielle3ème chambre
DTA_2302444_20260219
19 février 2026
19 février 2026
S’agissant de la perte de gains professionnels et de l’incidence professionnelle : 9.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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16 mars 2016
16 mars 2016
INTIMÉE SAS DEVEUROP ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu
Source officielleciv1
61372263cd580146773fc8a1
22 novembre 1994
22 novembre 1994
X... avait effectivement exercé une activité de consultation et de rédaction d'actes en matière juridique de 1986 à 1991, que ses activités annexes de conseiller prud'homme, membre d'une chambre d'experts
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MHL6 S.A.S. HOTEL MERANc/S.A GENERALI IARD
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25 avril 2023
25 avril 2023
HOTEL MERAN, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD,
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
Références : 21600015 **** APPELANT : Monsieur [D] [U] [W] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Hélène DAOULAS, avocat au barreau de QUIMPER substitué par Me Mathieu
Source officielleRéférés Cabinet 4
68e015b374e929a9d8fa486c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ALLIANZ IARD dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Jean-Mathieu LASALARIE de l’ASSOCIATION WILSON
Source officielle14e chambre
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17 janvier 2019
17 janvier 2019
Représentée par Me Mélina X..., avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : V 626 - N° du dossier 24087 assistée de Me Mathieu Z..., avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0775
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00240_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 20 mai 2021 et le 11 juin 2021, la commune de Briel-sur-Barse, représentée par la SCP Colomes, Mathieu, Zanchi, conclut, dans le dernier état de ses écritures
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163b52d1669d540ac7baa66
13 octobre 2010
13 octobre 2010
PARIS DEMANDERESSE A LA SAISINE Madame [F] [A] [T] veuve [D] [Adresse 1] [Localité 13] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Christophe MAHIEU
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 avril 2026
7 avril 2026
, Repésentée par Mme [Z] [E], salariée munie d’un pouvoir L’affaire appelée en audience publique le 09 Février 2026 ; Le Tribunal, ainsi composé des personnes présentes : - Madame Louise AUBRON-MATHIEU
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
653b58d1502b828318c4e2ff
26 octobre 2023
26 octobre 2023
d'appel du 08 mars 2023 APPELANT : [Z] [G] né le [Date naissance 4] 1969 au LIBAN demeurant Centre Clinical de [Localité 12], [Adresse 2] représenté par Maître DEMAR substituant Maître Mathieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9bec0a735f3b5496a7057
28 novembre 2019
28 novembre 2019
unique, agissant par son gérant domicilié en cette qualité audit siège Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 495 342 123 Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Matthieu
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f520
11 mai 1999
11 mai 1999
gagnant, en annonçant à Martial Z... qu'il repasserait le lendemain ; que toutefois, Martial Z... avait passé le jeu dans sa machine permettant à André X... de voir, avant de repartir, s'afficher son gain
Source officielleDELIBERES
69c9b59dcdc6046d4773b45a
27 octobre 2025
27 octobre 2025
que de la perte de chance de quelque gain réalisé sur la vente, à un prix inconnu des modèles dont la fabrication de seulement dix avait été envisagée
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
644229e4d2fa6fd0f804043c
20 avril 2023
20 avril 2023
PACIFICA ASSURANCES DOMMAGES [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée par Me Patrice
Source officielle7ème chambre 1ère section
662fe5ceb89538338ecde82f
23 avril 2024
23 avril 2024
Sur l’impossibilité d’exécuter la réduction de gaine technique envisagée La diminution d’espace déplorée par les demandeurs en raison de la réduction impossible de la gaine technique, constitutive d’
Source officiellePage 19 sur 54
Hezeque, Nicolas Rudolph Gabin Mathieu
07/06/2026
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JSGREEN, SALOMON, Joris Mathieu Gabin
21/12/2023
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FURY INSTINCT, ADAH AMOUGOU, Mathieu Gabin, ADAH AMOUGOU-HORSCHITZ
21/12/2023
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FURY INSTINCT, ADAH AMOUGOU, Mathieu Gabin, ADAH AMOUGOU-HORSCHITZ
28/11/2019
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