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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137208fcd580146773eba31
30 mars 1989
30 mars 1989
Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme Marie-Laure Y... fait grief au jugement de l'avoir, sur le recours de Mm. Leygonie, M.
Source officielleciv3
613721c1cd580146773f6e3c
25 mai 1992
25 mai 1992
Monnet, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mme Y..., de Me Luc-Thaler, avocat de
Source officielleciv2
613721e6cd580146773f8911
27 octobre 1993
27 octobre 1993
Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de Mme Y..., de la SCP Hubert et Bruno Le
Source officielleciv2
Donne défautc/M. A
613721f6cd580146773f9190
28 avril 1993
28 avril 1993
Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de Mme Bazan X..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137228fcd580146773fe733
18 décembre 1995
18 décembre 1995
Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Jacoupy, avocat de Mme Y..., de Me Luc-Thaler, avocat
Source officielleciv3
613721abcd580146773f5e0f
25 mai 1992
25 mai 1992
Monnet, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de Me Gauzès, avocat de Mme X..., de Me Luc-Thaler, avocat de Mme
Source officielleciv2
613722fbcd58014677404052
14 janvier 1998
14 janvier 1998
Luc X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.
Source officielleciv2
6137234dcd58014677408044
16 décembre 1999
16 décembre 1999
Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Batut, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686ed23372b5e5e648cbda71
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par devant nous, Véronique CAMPAS, Vice-Présidente en charge des fonctions de Juge des Libertés et de la Détention et Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire de Vannes, En présence de Marie-Luce
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Emile Y
61372670cd58014677425946
19 septembre 2000
19 septembre 2000
Au moment de la consolidation en 1993, Lionel X... était âgé de 36 ans, comme né en 1967.
Source officielleTrib. de Commerce
69a1a187cdc6046d47ed1e7b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Représentant(s) : Maître EVRARD Robin Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Alexandre RADJI Madame Sophie BELLON Madame Lucy
Source officielleTrib. de Commerce
69bc7e52cdc6046d47429d48
28 octobre 2025
28 octobre 2025
849 564 612 RCS [Localité 1] Représentée par Maître GRAZIANI [I] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Robert MARTIN Monsieur Xavier PREVOST Madame Lucy
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e7
2 avril 2013
2 avril 2013
2008, la société Luc Durand a souscrit une déclaration d'accident du travail concernant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908e3
25 février 2013
25 février 2013
Le jour même, Luc-Marie X...a formé une demande de mainlevée de la mesure.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77a
6 mai 2008
6 mai 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : 6 mai 2008 à Me Franz VAN DER MOTTE Me Agnès BRAQUY- POLI COPIES le : 6 mai 2008 à Jean- Luc Y..., Francisco Z..., Alain A...,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210761
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Lucas Y... le 18 juillet 2011, pour fausses déclarations intentionnelles par réticence, à effet du 2 octobre 2011 ; AUX MOTIFS PROPRES QUE la non-déclaration par Lucas Y... de cette cause d'aggravation
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2303264_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
époux, représentés par Me Plateaux, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, à la commune de Sainte-Luce-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403256_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
, à la société Anco Atlantique, à la société Troisel et à la société SPIE et a étendu la mission de l’expert aux nouveaux désordres découverts et non connus au moment de la désignation de l’expert.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304448_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le rapport de Mme Lucas, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecr
61372643cd5801467742438b
8 novembre 2000
8 novembre 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
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