Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

On placera au sol, en principe au centre de la chambre semi-anéchoïque, une source de référence à large bande dont les propriétés sont définies ci-après.

Article Annexe 1

—

expérimentations portent sur les modalités de fixation des tarifs qui servent à financer les services d'aide et d'accompagnement à domicile autorisés mentionnés aux 6° et 7° du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles ou plus largement

Article ANNEXE I

—

Objectif n° 10 " maîtriser la trajectoire " : - être capable de tenir une ligne droite, de tourner en virage large puis en virage court ; - être capable de faire demi-tour, de faire un tour complet des deux côtés ; - être capable de suivre un cap compas

Article Annexe V

—

Croissance des rythmes Les rythmes croissants à partir du large des feux de bouées et balises de marque latérale sont à privilégier pour le balisage d'un chenal. 3.1.1.2.

Article Annexe 190-A.2

—

Les dimensions libres des cabines doivent être d'au moins 1 100 mm de large et 1 400 mm de profondeur au sol. Les portes laissent une ouverture libre d'au moins 900 mm.

Article 39 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 43 > 45

Code général des impôts

Dans les entreprises exploitant soit un journal, soit une revue mensuelle ou bimensuelle consacrée pour une large part à l'information politique, les provisions constituées au moyen des bénéfices réalisés au cours des exercices 1951 à 1969, en vue d'acquérir

LEGIARTI000036674528

—

II. 1-Le périmètre des entités à inscrire à l'actif du bilan de l'Etat Le terme de participations doit être compris dans un sens large : dans le sens le plus courant, ce mot désigne particulièrement les participations matérialisées par des titres.

LEGIARTI000036674555

—

Article Annexe préambule

—

Quelle que soit la formation d'interprète suivie par ailleurs par l'élève, la profusion des musiques entendues ou disponibles à l'écoute dépassera très largement ses capacités d'interprète.

LEGIARTI000027993579

—

développement de diplômes conjoints -, des lycées (CPGE, BTS), des entreprises, des pôles de compétitivité et plus largement de l'ensemble des acteurs sociaux et économiques ; - de la pluridisciplinarité ; - de l'ingénierie de formation et de nouvelles

Article 4

—

La destruction de la haie n'est autorisée que dans les cas suivants : - création d'un nouveau chemin d'accès rendu nécessaire pour l'accès et l'exploitation de la parcelle, dans la limite de 10 mètres de large ; - création ou agrandissement d'un bâtiment

Article 3

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Elle élabore la politique du ministère en matière de préservation du foncier agricole et, plus largement, contribue à la gestion durable des espaces naturels, agricoles et forestiers.

Article Annexe II

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A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km ²) et l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

Article 1

—

C1 et d'une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est d'au moins 1 250 kg ; cet ensemble doit avoir une longueur minimale de 8 mètres ; le compartiment à marchandises de la remorque doit consister en une caisse fermée au moins aussi large

Article 150-1.02

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du mémorandum d'entente de Paris effectuent des inspections dans le contexte dudit mémorandum ; 5. " Navire ", tout navire battant pavillon d'un Etat étranger faisant escale dans un port français ou une installation terminale en mer, ou mouillant au large

Article 227-2.10

—

Les panneaux à large recouvrement sans garniture d'étanchéité peuvent être admis.

Article Annexe 1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 61

Code de l'action sociale et des familles

(1) Certaines MDA portent sur un périmètre plus large que celui mentionné dans la loi (par exemple : contrôle de la prestation, gestion de l'offre), au-delà de la dimension de la compensation individuelle.

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

reversement, en tout ou partie, du prélèvement mentionné à l'article L. 2333-54 ; 3° Elles répondent à au moins trois des quatre objectifs suivants : a) Contribuer à la promotion et à la diffusion de spectacles ou d'œuvres accessibles au public le plus large

Article D2573-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31

Code général des collectivités territoriales

canalisations, une hauteur minimum de 0,60 mètre étant respectée entre la génératrice supérieure des canalisations et le niveau du sol après les travaux ; 2° D'essarter, dans la bande de terrain prévue au 1° ci-dessus et, le cas échéant, dans une bande plus large

Article Annexe

—

Elle fait largement appel aux outils informatiques pour représenter des solutions constructives existantes ou imaginées, pour calculer des paramètres déterminants, et pour simuler des comportements à partir des lois physiques.

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