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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db1
15 mai 2002
15 mai 2002
en sa qualité de gérant de la SARL les "Halles de la Viande" : - exposé, fait circuler, mis en vente des denrées animales ou d'origine animale non conformes aux normes sanitaires, en l'espèce trois lapins
Source officielle17e Chambre
615e0d38c25a97f0381f4c62
9 décembre 2014
9 décembre 2014
-le samedi 22 mai 2010 vous avez préparé un lapin méridional et prévu celui-ci à la commercialisation pour le 26 mai 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cde
21 mai 2021
21 mai 2021
[H] [V], [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 Ayant pour avocat plaidant, Me Gwendoline
Source officielleciv1
6137251bcd5801467741b079
4 juin 2007
4 juin 2007
actuellement veuve Z... et André ; que Joseph Y... est décédé le 14 mars 1942 ; qu'il dépendait de la communauté de biens meubles et acquêts ayant existé entre les époux une propriété agricole sis à Lapenne
Source officiellecr
61372500cd5801467741a21d
18 janvier 1990
18 janvier 1990
septembre 1987, que les services vétérinaires ont constaté la présence dans l'armoire congélateur, située dans la cuisine du restaurant, des denrées suivantes : " une poche de gésiers de volailles, un lapin
Source officiellecomm
613721d2cd580146773f7ba7
12 janvier 1993
12 janvier 1993
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Groupe DB entreprise, dont le siège social est ..., BP 34, Laarenne-Colombes
Source officiellesoc
6137238acd5801467740b1cf
31 octobre 2000
31 octobre 2000
Patrick X..., demeurant Le Lapin blanc, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de l'association Arc-en-Ciel, dont le
Source officiellecr
61372672cd58014677425a46
21 janvier 1997
21 janvier 1997
législation sur la pharmacie vétérinaire, notamment aux articles L. 607, L. 611 et L. 614 à L. 617 du Code de la santé publique, ainsi qu'à la directive CEE du 23 novembre 1970, exposant que son élevage de lapins
Source officielleciv1
61372352cd5801467740841b
1 juin 1999
1 juin 1999
d'expertise, et au fait qu'ils invoquaient un défaut d'organisation de la clinique mais ne mettaient pas en cause sa responsabilité civile en raison de fautes commises par une sage-femme à l'occasion de lappel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210361
25 mai 2022
25 mai 2022
sérieuse de réaliser un gain futur ; qu'en l'espèce, l'exposante sollicitait la réparation de préjudices certains, mais aussi de la « perte de recettes liée à l'impossibilité de louer le véhicule MC LAREN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:0710DEC001239886
10 juillet 1989
10 juillet 1989
On 10 July 1985 in the morning she requested the Brand-Laaben Police Station not to prosecute the applicant.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000839_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
ces incidences ; - le règlement du PLUI méconnaît les dispositions de l'article L. 121-8 du code de l'urbanisme, en ce qui concerne les extensions de l'urbanisation autorisées dans les communes de Labenne
Source officiellePCP JCP fond
6633da44c0d3e3fe99d179ee
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [E] [K] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Source officiellePCP JCP fond
67fd5340e85d0474bddb4e29
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/04/2025 à : Madame [Y] [E] [R] Copie exécutoire délivrée le : 08/04/2025 à : Maître Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON Pôle
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fc
4 avril 2013
4 avril 2013
.-40530 LABENNE représenté par la SELARL BERQUET Mme Claude Y... née le 20 Janvier 1956 à MARSEILLE (13001) demeurant...-40530 LABENNE représentée par la SELARL BERQUET INTIMÉ M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0619JUD003525208
19 juin 2018
19 juin 2018
Selon la loi relative au renseignement extérieur ( Lagen om försvarsunderrättelseverksamhet , 2000:130), les activités de renseignement extérieur visent à soutenir la politique étrangère,
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616290d0e498f0b428bb8355
21 septembre 2012
21 septembre 2012
F1, la date de sa divulgation, entre 1993 et 1997, ne fait pas l'objet de contestation ; Que si, pour affirmer que ce véhicule Mc Laren F1 présente 'les mêmes caractéristiques générales' que celles
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007669184
15 janvier 1982
15 janvier 1982
CLASSEMENT DES AUTRES ETABLISSEMENTS VISES A LA RUBRIQUE N° 58 DE LA NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSEES TEL QU'IL RESULTE DU DECRET DU 24 OCTOBRE 1978 ET NOTAMMENT DES ETABLISSEMENTS RENFERMANT DES LAPINS
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-229356
6 novembre 2023
6 novembre 2023
26 May 2023 communicated on 6 November 2023 SUBJECT MATTER OF THE CASE On 14 November 2019, by virtue of sections 1(3), 3(1) and 6(2) of the Act with Special Provisions on the Care of Young Persons ( lagen
Source officielle2ème chambre civile - HSC
69725bfbcdc6046d474fd4e8
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[U] [R] n'était pas présent et a fait parvenir par mail un courrier indiquant : 'monsieur [R] [U] je souhaite me désiter de lappelle de la coure Bouredaux', MOTIFS DE LA DÉCISION 14- Il convient
Source officiellePage 19 sur 81