CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 466 résultats pour « Langeard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455635.20220303

Admin. suprême

3 mars 2022

3 mars 2022

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 3 mars 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:451934.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

A B de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465785.20230405

Admin. suprême

5 avril 2023

5 avril 2023

A B de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Haas, avocat

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488436.20240222

Admin. suprême

22 février 2024

22 février 2024

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492768.20241031

Admin. suprême

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 31 octobre 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476333.20240222

Admin. suprême

22 février 2024

22 février 2024

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0412JUD001885107

Admin. suprême

12 avril 2012

12 avril 2012

Lagardère   ».

Source officielle
CC

civ1

60794bf99ba5988459c445b2

Cassation

21 janvier 1981

21 janvier 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LE 29 SEPTEMBRE 1974, JAVAPAIRE, AGENT DE LA SNCF, JOURNALISTE BENEVOLE POUR UN QUOTIDIEN, AINSI QUE LAGARDE, CINEASTE

Source officielle
CC

civ3

61372346cd58014677407aba

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

en cassation d'une ordonnance rendue le 17 avril 1989 par le juge de l'expropriation du département de la Corrèze, siégeant au tribunal de grande instance de Tulle, au profit 1 / de la Commune de Lagarde-Enval

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c7a

Appel

3 décembre 2003

3 décembre 2003

siège est 36 rue Saint Jean 59100 ROUBAIX RG N : 02/00137 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du trois Décembre deux mille trois, par Bernard LANGLADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd0

Appel

5 février 2015

5 février 2015

représentée par Me Richard LAURENT de la SCP LAURENT-ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE, Me SELAS PERRET NUNEZ LAGARDE, avocat au barreau de PERIGUEUX Monsieur Emmanuel X...

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00617_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros, à verser à Me Lagarde.

Source officielle
CA

Référés et Recours

6a0fea85cdc6046d478807da

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

contestation à l'encontre de la décision rendue par le bâtonnier de l'ordre des avocats de PAU, décision attaquée en date du 19 Juin 2025, enregistrée sous le n° 25024 Représentés par Me Emmanuelle LAGARDE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2302451_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Lagardère, doit être regardée comme demandant au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2403659_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

A, représenté par Me Lagardère, conclut au rejet de la requête, ou subsidiairement à ce que son expulsion soit différée dans l'attente de la proposition d'une solution d'hébergement par l'Etat, et à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2403660_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

A, représenté par Me Lagardère, conclut au rejet de la requête, ou subsidiairement à ce que son expulsion soit différée dans l'attente de la proposition d'une solution d'hébergement par l'Etat, et à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd4

Appel

3 avril 2002

3 avril 2002

LANGLADE, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Henri X... né le 17 Octobre 1951 à ST ANTONIN (06260) Demeurant Cassemartin 32600 L ISLE JOURDAIN Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

651fa5b2c601f08318991929

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:460448.20230210

Admin. suprême

10 février 2023

10 février 2023

A B de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:450831.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 juillet 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle

Page 19 sur 424

← PrécédentSuivant →