Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux Général
6866e050d33109fd079b4872
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 15] représentée par Me Jean AUBRON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Monsieur [YC] [O] [K] né le [Date naissance 10] 1973 à [Localité 21] demeurant [Adresse 18] représenté par Me Jennifer
Source officielle2ème Chambre civile
67ec31fddd062d9f810e226c
1 avril 2025
1 avril 2025
KER MURPHY, copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-Présidente,
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41aa54e0040aa3735deb0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 19 Septembre 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Juillet 2024 GROSSE : Le 20 septembre 2024 à Me Jennifer
Source officielleChambre sociale
6610e5e274ef9f00086f64a8
4 avril 2024
4 avril 2024
étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIERS : Sandrine COLOMBO lors des débats Jennifer
Source officielle2e chambre cab. 4 - DIV
668f99958dee2c23d20f9ef7
10 juillet 2024
10 juillet 2024
11] [Localité 14] NON COMPARANT : Assignation délivrée à étude le 03 août 2023, par Me Lisa MARTIN, commissaire de justice, ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 16 mai 2024, Jennifer
Source officielle2e chambre cab. 4 - DIV
668f99978dee2c23d20f9f3d
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Date naissance 4] 1986 à [Localité 16] [Adresse 5] [Localité 8] Rep/assistant : Me Aurélie MOUTIN, avocat au barreau de PARIS ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 16 mai 2024, Jennifer
Source officielle2e chambre cab. 4 - DIV
668f999b8dee2c23d20f9f9b
10 juillet 2024
10 juillet 2024
] [Adresse 15] [Localité 7] NON COMPARANT : Assignation délivrée à domicile le 02 août 2023 par Me [I], huissier de justice ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 16 mai 2024, Jennifer
Source officielle2e chambre cab. 4 - DIV
668f999b8dee2c23d20f9fa1
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ALNET Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Madame Jennifer ALNET, Juge aux affaires familiales et Madame Christine DUBOIS, Adjoint administratif faisant fonction de greffier; [
Source officielleChambre sociale
679334bd54e6f046d26ca3c6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officiellePCP JTJ proxi fond
69767af5cdc6046d47b323c2
9 janvier 2026
9 janvier 2026
délai de 15 jours si le demandeur fait connaître le motif légitime pour lequel il n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 janvier 2026 par Cyrine TAHAR, Juge assistée de Jennifer
Source officiellePCP JCP ACR référé
67895bd6428384b762e6389f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 janvier 2025 par Fairouz HAMMAOUI, Vice-présidente assistée de Jennifer BRAY, Greffier Le greffier Le président
Source officiellecr
E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. André Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01258
3 mai 2018
3 mai 2018
André Z..., - La société Z..., - La société Milady, - Mme Elisabeth Z..., - Mme Jennifer Z..., - M.
Source officielleC14-LIQUIDATION RM
68eebc0322996ce54484458d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[J] [D] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 6], (REUNION) demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Jennifer BOULEVARD de la SCP STACOVA3, avocats au barreau de CHAMBERY, DEMANDEUR A L’INCIDENT
Source officielleRéférés
68e7431b3940dd585f4f7594
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN ORDONNANCE : - Contradictoire.
Source officielleRéférés
6968f6a2cdc6046d4766ecfa
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRI ORDONNANCE : - Contradictoire.
Source officielleChambre 1-8
64a65fbebbd03a05db9650be
5 juillet 2023
5 juillet 2023
319 N° RG 22/04638 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJEKS [I] [M] C/ [N] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude LAUGA Me Jennifer
Source officielleTrib. de Commerce
69c046e0cdc6046d47935844
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DÉFENDEUR - en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Christian PETIGNY Juges : Monsieur Michel CORDIER Monsieur Florian LEBRUN Assisté lors des débats et du prononcé de Madame Jennifer
Source officielleTrib. de Commerce
69c0472ecdc6046d47935d72
14 octobre 2025
14 octobre 2025
18 Numéro SIREN : 921714390 [Adresse 4] DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Président : Monsieur Christian PETIGNY Assisté lors des débats et du prononcé de Madame Jennifer
Source officielleREFERES 1ère Section
668440a68bcff606d9c4168a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 28C Minute n° 24/593 N° RG 24/00665 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y3Z7 2 copies GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Jennifer
Source officielleChambre sociale
671b356a2edfb0b58c05ebf5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substitué par Me VAILLAU Bérengère, avocate au barreau d'Auxerre Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Jennifer
Source officiellePage 19 sur 101