CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 837 résultats pour « Hulaud »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513602_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Dans les circonstances de l’espèce, sous réserve de l’admission définitive du requérant au bénéfice de l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2503959_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2301425_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

le versement à Me Huard d'une somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404695_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Huard de la somme de 900 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405370_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2504677_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

Me Ghelma, substituant Me Huard, a présenté des observations pour M. B. La préfète de l'Isère n'était ni présente à l'audience, ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500779_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par un mémoire du 7 février 2025, Mme B A, représentée par Me Huard, s'est désisté de sa demande tendant à ce que la juge des référés enjoigne à la préfète de l'Isère, sur

Source officielle
CC

soc

613720f8cd580146773efe90

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Bouches-du-Rhône), en cassation des jugements rectificatifs rendus le 26 novembre 1986 par le conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence (Section industrie), au profit de la société anonyme BOULOGNE ET HUARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2406619_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

A B, représenté par Me Huard, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'assurer l'exécution de l'ordonnance n° 2403288 du 30

Source officielle
TA

Juge des référés 10

DTA_2202946_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

B, représenté par Me Huard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 mai 2022 par lequel le préfet de l'Isère lui a fait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510005_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

B... à l’aide juridictionnelle l’Etat versera la somme de 800 euros à Me Huard en application de l’article de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2205240_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

B a lu son rapport et entendu : - Me Huard, représentant les requérants. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920ed

Appel

3 mars 2015

3 mars 2015

réglementaire ; - le personnel n'arrivant pas en tenue de travail à l'embauche a le choix de se changer et de ranger ses effets personnels sur deux sites distincts (avenue Piffault et Centre des Hunaudières

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512180_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

L’Hôte, vice-président, - et les observations de Me Ghelma, substituant Me Huard, représentant M. B.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306734_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2106116_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

le versement à Me Huard de la somme de 900 euros.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407740_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Huard, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2300615_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Me Huard demande, en outre, au titre de l'injonction, un récépissé de demande de titre de séjour avec autorisation de travail.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2208410_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Huard de la somme de 900 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2301234_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Thierry, président-rapporteur - et les observations de Me Huard, représentant Mme B. L'instruction a été clôturée à l'issue de l'audience.

Source officielle

Page 19 sur 142

← PrécédentSuivant →