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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100558
14 mai 2009
14 mai 2009
Société Provençale d'Expertise Comptable, d'Analyse et de Gestion, qu'il convient d'observer au préalable, que l'évaluation des parts sociales préalable à l'acte de cession a été opérée par la SCP Hochart
Source officielle3e Chambre A
60353ffbda5ea469b468bd30
26 mai 2016
26 mai 2016
représentée par Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Virginie COSMANO, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Myriam HOCQUARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61625100929f6bffa995b3ad
15 janvier 2014
15 janvier 2014
FONCIER exerçant sous l'enseigne [Q] [M], ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 assistés de la SCP HOCQUARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f78
2 octobre 2007
2 octobre 2007
WOODSIDE PRODUCE LIMITED La Hocquarderie Rue Coutanche TRINITY JERSEY JE3 5D représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me Isabelle GERARD REHEL, avocat
Source officielle19e chambre
63bfb3a85e2fbe7c90043b01
11 janvier 2023
11 janvier 2023
MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [W] [F] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marion HOCHART
Source officielleChambre 1/Section 2
662a99e4c8a1343b8cd5f945
22 avril 2024
22 avril 2024
L'agence Guy Hocquet l'estime entre 330.000 et 350.000 euros, soit un moyenne de 340.000 euros. L'agence I@D évalue le bien entre 370.000 et 385.000 euros, soit une moyenne de 377.500 euros.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162dcf8cadecb9ef7c7e017
7 juin 2012
7 juin 2012
pouvoir régulier, INTIMÉE : SARL SCOP TITI FLORIS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Alain HOCQUET
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61635dee683f470e3416dc7b
11 mars 2011
11 mars 2011
légal [Adresse 2] [Localité 7] représentées par Maître Lionel MELUN, avoué à la Cour assistées de Maître Roland RAPPAPORT, avocat au barreau de Paris, toque P 329, plaidant pour la SCP RAPPAPORT-HOCQUET-SCHOR
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd1
29 octobre 2007
29 octobre 2007
C... aux dépens, dont distraction au profit de la SCP HOCQUET GASSE CARNEL, avocats associés, conformément aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Pour statuer ainsi le
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02004_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
l'appréciation de l'impact des aérogénérateurs projetés sur le patrimoine a pu être également apprécié au regard des développements de l'étude paysagère spécifiques aux églises de Renneval et Vigneux-Hocquet
Source officielle8ème chambre
DTA_2103182_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
C a passé son épreuve orale du 20 mai 2019 et qui a prononcé son ajournement le 23 mai 2019 était composé de Mme Catherine Hochart, présidente du jury et maître de conférences en droit privé, de Mme F
Source officielle8ème chambre 3ème section
662bf13ae266e89ef1189c2f
26 avril 2024
26 avril 2024
Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 1] représenté par son syndic en fonction et la Sté CITYA URBANIA [Localité 6] aux entiers dépens qui pourront être recouvrés par Maître Jérôme HOCQUARD
Source officielleService des référés
67856755aaacbea0fe680de7
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Adresse 7] [Localité 17] Tous deux représentées par Maître Christine LIMONTA, avocat au barreau de PARIS - #E0026 La CPAM DES HAUTS DE SEINE [Adresse 3] [Localité 15] représentée par Maître Jérôme HOCQUARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdb523ce577f130372e3bb7
21 mars 2019
21 mars 2019
jugement rendu le 27 Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AUXERRE RG n° F 16/00075 APPELANTE Madame [M] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jean-michel HOCQUARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61624d6ded30a8f56173830b
13 mars 2014
13 mars 2014
ayant son siège [Adresse 15] Représenté par Me Laurence TAZE BERNARD de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 et assisté par Me Vincent PERRAUT de la SCP BOITELLE, HOCQUARD &
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1130JUD001677123
30 novembre 2023
30 novembre 2023
HARTMANN 1961 László HARTMANN 1964 László HAVAI 1954 Tiborné HELMICH 1932 Ferencné HERCZEG 1929 Ottóné HERCZEGFALVY 1937 András Sándorné HERMANN 1945 Ágota HOCHWART
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e07b1120e9a89a34a5fd
4 mai 2012
4 mai 2012
prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 13], représentée par Maître Lionel MELUN, avocat au barreau de PARIS, toque : J139, assistée de Maître Claire HOCQUET
Source officielleJEX
68e407de681ed727f2a42a25
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Toutefois, s’iI produit plusieurs captures d’écran d’ordinateur concernant des recherches négatives sur les moteurs de recherche des sites Se Loger, Le Bon Coin, Orpi et Guy Hocquet, il ne justifie pas
Source officielle10ème chambre
DTA_2406514_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
E D, représenté par Me Hochart, demande au tribunal d'annuler l'arrêté en date du 22 mai 2024 par lequel le préfet de Seine-et-Marne : - l'a obligé à quitter le territoire français ; - lui a refusé
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f21b26a7d96977b634
25 août 2023
25 août 2023
Or, un changement de mandataire est intervenu (Guy Hocquet) sans intervention de la SCI AB Société dans la communication des pièces entres les deux agences.
Source officiellePage 19 sur 23