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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372147cd580146773f27ad
3 avril 1990
3 avril 1990
(Hauts-de-Seine), Défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°) Mme Josette B..., ayant demeuré rue du Marais, Kervalet à Batz-sur-Mer (Loire-Atlantique), actuellement sans domicile connu, 2°)
Source officielleciv3
61372151cd580146773f2c53
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Roger, Henri Z..., 2°/ Mme Fernande D... épouse Z..., demeurant ensemble à Neauphle-le-Vieux (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1988 par la cour d'appel de Rouen (1re et
Source officielleJ.L.D. HSC
669640d7f5112d8edd056e82
12 juillet 2024
12 juillet 2024
juillet 2024, que Madame [F] [U], patiente non connue du secteur de la psychiatrie, a été hospitalisée pour troubles du comportement à domicile, en raison d’une insomnie quasi-totale et de bizarreries.
Source officielleJ.L.D. HSC
66964124f5112d8edd057a62
12 juillet 2024
12 juillet 2024
notamment des certificats médicaux établis dans les 24 et 72 heures, de la décision d'admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l'avis motivé du 11 juillet 2024, que Madame [L] [M], patiente connue
Source officielleJ.L.D. HSC
6864225c0bb2f8a66ca5ec26
1 juillet 2025
1 juillet 2025
des certificats médicaux établis dans les 24 et 72 heures, de la décision d'admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l'avis motivé du 30 juin 2025, que Monsieur [M] [N], patient non connu
Source officielleJ.L.D. HSC
6864226a0bb2f8a66ca5ee97
1 juillet 2025
1 juillet 2025
notamment des certificats médicaux établis dans les 24 et 72 heures, de la décision d'admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l'avis motivé du 25 juin 2025, que Madame [N] [D], patiente connue
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007894160
28 juillet 1995
28 juillet 1995
Henri Y..., de M. Jacques A..., de Mme Geneviève Z..., de Mme Geneviève B..., de M. Jean C... et de M.
Source officielleciv1
61372113cd580146773f0c83
27 février 1990
27 février 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri, Marie, Joseph Y...
Source officiellecomm
613720cecd580146773ee8d3
2 février 1988
2 février 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Henri Z..., agissant ès qualités d'administrateur judiciaire provisoire, domicilié à Bordeaux
Source officiellesoc
613720abcd580146773ed404
12 juillet 1988
12 juillet 1988
) Monsieur Jean-Bernard O..., demeurant à Trelissac (Dordogne), ..., 15°) Monsieur François L..., demeurant à Saint-Pierre-de-Chignac (Dordogne), "La Faranbaudie", Ladouze, 16°) Monsieur Paul-Henri
Source officielleciv1
6137222acd580146773fac13
9 mars 1994
9 mars 1994
Henri, Pierre X..., demeurant à Celos (Pyrénées-Atlantiques), 18, cours de la Marne, 5 / de la société Winterthur Assurances, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en
Source officiellesoc
613721a5cd580146773f591d
12 mars 1992
12 mars 1992
Henri Y..., demeurant chez Mme X..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1990 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la Caisse d'Epargne d'Epinal, dont le siège social
Source officielleChambre 2-6
69d8383fcdc6046d47b3f1f9
16 janvier 2026
16 janvier 2026
d'activités, permettant notamment l'édition de logiciels informatiques, la conception, l'édition, la production, l'exploitation, la distribution, la commercialisation et la diffusion, sur tout support connu
Source officiellecomm
6137266bcd5801467742569c
22 février 1994
22 février 1994
Henri Z..., demeurant à Vitry-Le-François (Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1992 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit de la société à responsabilité
Source officiellecomm
6137235acd58014677408a88
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Henri du Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellecomm
61372407cd58014677411500
11 mars 2003
11 mars 2003
Code de procédure civile ; Mais attendu, en premier lieu, qu'en examinant si les demandeurs justifiaient, à la date du dépôt de la marque litigieuse, d'un usage du logo, nécessairement stable et connu
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ecd
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Henri B..., Mme Marie-Hélène S... O..., épouse B..., et M.
Source officiellePcl
6a0b1449cdc6046d4713e218
13 mai 2026
13 mai 2026
Bruno HENRY, Juges Délibéré par les mêmes Juges Prononcée à l'audience publique du 13 mai 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.
Source officielleciv2
613721decd580146773f8509
7 juillet 1993
7 juillet 1993
Henry B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 90/7237 rendu le 7 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section A), au profit de : 1°/ la société Manufacturers Hanover bank France
Source officiellesoc
61372149cd580146773f28a2
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Henri Z..., décédé, aux droits de qui viennent : 1°/ Mme Anne A..., veuve Z..., 2°/ M.
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