Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
6618cefe7935f50008be40d9
11 avril 2024
11 avril 2024
BELLOCQ de la SELARL GREGORY BELLOCQ, avocat au barreau de BORDEAUX et Me Renaud PALACCI de la SELARL AVOCATS JURIS CONSEIL, avocat au barreau de MARSEILLE Défenderesse à l'incident, Intimée,
Source officielle6ème chambre
DTA_2118163_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
de Montreuil, d'un montant de 2 220,73 euros, de la décharger de l'obligation de payer cette somme et de condamner le CHI André Grégoire de Montreuil à lui restituer cette somme ; 2°) d'annuler les
Source officielle8ème chambre
DTA_2308764_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Elles soutiennent que : - Mme G B s'est rendue aux urgences du CHI André Grégoire le 29 juin 2019 pour des douleurs pelviennes.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002683_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2210706_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Sur la faute du CHI André Grégoire : 2.
Source officielleRéférés du PP
67820aaed30fbdc4c17b9c9d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Monsieur [F] [M] né le 16 Août 1989 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Grégory
Source officiellecr
61372592cd5801467741ede5
23 mars 1993
23 mars 1993
totalité de la procédure subséquente, la chambre d'accusation a violé les textes susvisés" ; Attendu que dans l'information suivie contre X... pour coups mortels à la suite du décès de l'enfant Grégory
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03392_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleRétention_recoursJLD
64af98ed049d5c05db17316b
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Monsieur [D] [B] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [C] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Grégory
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
64c35c2bf01612d969defea9
27 juillet 2023
27 juillet 2023
opposant : Madame [K] [L] née le 10 Octobre 1993 à YAOUNDE, demeurant 280 avenue de la République - Résidence Hemera - bâtiment A - 3ème étage - Appartement 35 - 33200 BORDEAUX réprésenté par Me Grégory
Source officielleRétention_recoursJLD
6698b07ae6ed70c67f644a15
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Code de Procédure Civile ajoute encore que « pour justifier en appel les prétentions qu'elles avaient soumises au premier juge, les parties peuvent invoquer des moyens nouveaux, produire de nouvelles pièces
Source officielleRétention_recoursJLD
6698b07ae6ed70c67f644a1f
17 juillet 2024
17 juillet 2024
de NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Bouches-du-Rhône, régulièrement convoqué, Vu la non-comparution de Monsieur [G] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Grégory
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e0ae87cdc6046d476f0a45
10 avril 2026
10 avril 2026
Pierre MARTINEZ M Grégory INCARNATO Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le
Source officielleVENTES
68a37ac6ad24789c3b802aa2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02645 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG3Z 1 copie exécutoire à : Me Grégory
Source officielle3ème chambre
DTA_2214848_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que pour prendre la décision attaquée du 4 août 2022, le CHI André Grégoire s'est fondé sur le rapport d'expertise établi le 2 novembre 2021 par le Dr D, médecin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60374f86e257782d77b55123
15 avril 2015
15 avril 2015
Les pièces que le salarié produit également démontrent que le groupe KVERNELAND n'a plus de lien avec la société GREGOIRE AS depuis 2007.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101058
4 novembre 2011
4 novembre 2011
D... et C..., a publié un ouvrage intitulé " l'affaire Grégory la justice a-t-elle dit son dernier mot ?
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
677eda59b01eea4cf01a6589
8 janvier 2025
8 janvier 2025
copie exécutoire à Me Sébastien GUENOT Me Grégory KERKERIAN 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Sébastien GUENOT Me Grégory KERKERIAN FAITS, PROCEDURE
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
68dd7ccf548223b2c7abd3a4
1 octobre 2025
1 octobre 2025
AZM CONSTRUCTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Grégory KERKERIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE SCCV [Adresse 7], dont le siège social est sis [Adresse
Source officielleChambre de contentieux général
6a0ae1cacdc6046d470f79a3
9 avril 2026
9 avril 2026
Pierre STEFANOV M.
Source officiellePage 19 sur 286