CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 425 résultats pour « Gosseline »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2207091_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1711176_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 7 juillet 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - M. Robbe, premier conseiller, - M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65aa2e02009f81000890dbae

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Représentée par Me François-xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 420222 INTIMEE S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2118029_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Le président du Tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2507037_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Gosselin, - les observations de M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2603016_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Gosselin, magistrat honoraire, pour exercer ses fonctions en application de l’article L. 222-2-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306152_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Délibéré après l'audience publique du 19 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président - M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204030_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 21 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201897_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2403433_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2302307_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303834_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Délibéré après l'audience du 19 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - M. Maitre, premier conseiller, - Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2209372_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Délibéré après l'audience du 6 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2208244_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 13 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2208249_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 13 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202700_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

A B, au recteur de l'académie de Versailles et à la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse Délibéré après l'audience du 25 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président,

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205508_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 5 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205509_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 10 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302222_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 30 juin 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - Mme Vincent, première conseillère, - Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102676_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Délibéré après l'audience du 10 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle

Page 19 sur 222

← PrécédentSuivant →