X... sur l'existence de gestes répétitifs de la part de ce dernier étaient contradictoires ; Mais attendu, d'une part, que l'avis du médecin-conseil porte sur la nature de la maladie déclarée par le

, dont les projections l'ont littéralement "encadré" ; que sa défense n'a pas été disproportionnée à l'attaque dont il était l'objet ; que, au regard de la nature de son arme, son acte n'a été qu'un geste

. ; que, pas plus, il n'existe d'éléments en faveur d'un geste désespéré du jeune homme, dont ses amis ont rappelé qu'il avait différents projets ; que compte tenu des hématomes aux yeux, Daniel Y... semble

.) ; qu'en dépit des protestations de Jean-Claude Z... dans un écrit adressé au magistrat instructeur, son comportement était l'aboutissement d'un geste volontaire et révélait bien une intention de se

En fait, pour toutes explications, je pense qu'il s'agit d'un geste malencontreux" (P.C.

n'était pas consentante et lui opposait un refus" ; que, pour justifier sa décision, elle retient que le mis en examen "homme fruste, qui s'était vu remettre par Y... sa culotte, a pu considérer que ce geste

effectuaient le plus souvent dans leur voiture, ce tri occupant une part importante de leur journée de travail et que la position assise prolongée induite par ce tri devant une table à effectuer des gestes

des 3 et 26 mai 2010, le médecin du travail l'a déclarée inapte au poste d'employée libre-service en précisant qu'elle pourrait être reclassée dans un emploi administratif sans aucune manutention ni gestes

médecins et le personnel de la clinique d'être les complices et les auteurs de massacres et ainsi perturbé la circulation des véhicules qui étaient obligés de ralentir ; que l'exis- tence de cris et de gestes

le chantier [E] sans rechercher, comme elle y était pourtant invitée, si le fait d'avoir réaffecter l'exposant sur le chantier [E] ne l'avait pas exposé au risque d'effectuer des gestes

obligation de rembourser la victime, outre 1 franc de dommages et intérêts à la partie civile ; " aux motifs que Rachid C... soutient que le coup qu'il a porté à son professeur Benjamin B... était un geste

vérifié ; que l'intervention dès la réadmission de l'enfant à la clinique à 21 heures 59 était possible matériellement, le médecin anesthésiste étant disponible, et l'intervention ne nécessitant qu'un geste

Evelyne X... coupable de violences volontaires sans incapacité sur mineurs de 15 ans par personne ayant autorité et en répression l'a condamnée à un an de prison avec sursis ; "aux motifs que les gestes

[B] pratiquait ce geste à la date des propos ; que bien plus, au cours de la même séance du conseil régional, M. [F] a accusé M.

le bénéfice de l'excuse de provocation et a écarté la légitime défense ; "aux motifs qu'il est constant qu'une discussion de plus en plus vive, d'une durée de vingt minutes environ, a précédé le geste

faits, qu'en l'absence de la victime il réitérait ses dénégations à l'audience, et qu'il contestait les affirmations de la mère et du beau-père de la jeune fille selon lesquelles il aurait reconnu les gestes

l'instant où il avait frappé Mehmet X..., Yunus Y..., lequel au demeurant n'a aucunement conclu à la réformation du jugement sur la responsabilité, n'avait pas de motif légitime de se livrer à un tel geste

G... , aurait activé la descente de la benne et provoqué l'accident après avoir, selon les versions, « cru apercevoir » ou vu un geste en ce sens de M.