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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200254_20230202
2 février 2023
2 février 2023
La procédure a été régulièrement communiquée à l'agence des cinquante pas géométriques, qui n'a produit aucune observation. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01056
16 juin 2015
16 juin 2015
que c'est sa mère, décédée le 20 janvier 2011, qui a cette qualité, qu'il ressort du volet social établi par le Centre national de chèque emploi universel pour la période d'emploi de la salariée que Georgette
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200001
7 janvier 2010
7 janvier 2010
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit n'y avoir lieu à référé ; AUX MOTIFS QU'au soutien de son appel, Monsieur Geoffroy X... expose que, sans contester le mode de calcul utilisé par Maître
Source officielleciv3
607940f19ba5988459c3fb72
4 février 1971
4 février 1971
USE LEGITIMEMENT DE SON DROIT DE PROPRIETE NE PEUT DEMANDER UNE REPARATION QUE SI LE TROUBLE QU'IL EN SUBIT EXCEDE LA MESURE DES INCONVENIENTS NORMAUX DU VOISINAGE ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER GEOFFROY
Source officielleOrdonnance sur requête
696921d0cdc6046d476bbc82
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[V] [J], représenté par Me Geoffrey DUMONT, avocat au barreau de NICE, tendant à être autorisé à assigner à jour fixe dans l'instance d'appel enregistrée sous le N° RG 26/00056 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPOUN
Source officielleTrib. de Commerce
69bcfee0cdc6046d474cf47c
9 avril 2025
9 avril 2025
] N° RG: 2021R00152 SDE NYCTIS / SAS HARTEC 06 EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 9 Avril 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey
Source officielleTrib. de Commerce
69bcffbccdc6046d474d0570
23 janvier 2025
23 janvier 2025
° RG: 2022R00012 SAS [Y] SAS /SAS CARMILA FRANCE EXPERTISE Ordonnance de Dépôt du Rapport d'Expertise en l'Etat Le 23 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey
Source officielleTrib. de Commerce
69bd04f4cdc6046d474d730d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2023R00083 SA GENERALI IARD /SE CHUBB EUROPEAN GROUP SE EXPERTISE Ordonnance de Dépôt du Rapport d'Expertise en l'Etat Le 23 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
673ce5146e12b8bd1e94c558
10 octobre 2024
10 octobre 2024
requêtes N° RG 23/01668 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE3T N° MINUTE : 17/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Madame [D] [L], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
673ce51f6e12b8bd1e94c6cb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
proxi requêtes N° RG 23/01658 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZEXW N° MINUTE : 9/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Madame [L] [Z], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Geoffroy
Source officielleDélég.Premier Président
67908eda9b4b0b8d25008d1a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DEMANDEURS Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Geoffroy WOLF de la SELARL TAXÈNE AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE Madame [N] [Y] [K], demeurant [Adresse 1] représentée
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd701926c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[S], appelant, a fait assigner en intervention forcée la société Etablissements Bobard Jeune dans le cadre du litige pendant devant la cour d'appel l'opposant à la SARL Établissements Geoffroy.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310525
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Georget X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile TGI), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Marc F...
Source officielleciv1
613722fecd58014677404206
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Georgette A... était propriétaire, dans un immeuble en copropriété
Source officielleChambre sociale
635b71cdb201587f74be0222
27 octobre 2022
27 octobre 2022
en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Yasmine TARASEWICZ du LLP PROSKAUER ROSE LLP, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Geoffrey
Source officielleChambre sociale
635b71cdb201587f74be0224
27 octobre 2022
27 octobre 2022
en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Yasmine TARASEWICZ du LLP PROSKAUER ROSE LLP, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Geoffrey
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200585_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
offres, la procédure de passation du marché public engagée par la commune de Fort-de-France, la société Odyssi et l'agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone des cinquante pas géométriques
Source officielleciv1
61372173cd580146773f3d80
19 février 1991
19 février 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette Y..., épouse Z..., demeurant à Juziers (Yvelines), ..., en
Source officiellesoc
61372148cd580146773f27d4
31 mai 1990
31 mai 1990
Y..., demeurant ..., 2°) Me Georget X..., demeurant ..., 3°) Me Jacques Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Et sur le pourvoi incident formé par la SCP Georget-Bernard, Me A...
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007876300
20 mars 1996
20 mars 1996
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 10 mai 1993, présentée pour Mme Georgette X..., veuve Y..., demeurant à Uglas (65300) ; Mme Y... demande que le Conseil d'Etat
Source officiellePage 19 sur 307
GEOFFRET
15/05/2026
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GEOFFRET, Louis, GEOFFRET
12/04/2026
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GEOFFRET
14/08/2025
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GEOFFRET, Maximilien, Antoine, GEOFFRET
12/08/2025
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GEOFFRET, Gilles Rémy
11/03/2025
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