psychomotricien, orthophoniste, orthoptiste, manipulateur d'électrologie médicale, technicien de laboratoire médical, audioprothésiste, opticien-lunetier, prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées, diététicien, conseiller en génétique

Article L1111-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 53

Code de la santé publique

décès du malade, l'accès au dossier médical de ce malade des ayants droit, du concubin, du partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou du médecin prenant en charge une personne susceptible de faire l'objet d'un examen des caractéristiques génétiques

LEGIARTI000036692082

—

Examens de génétique Les méthodes analytiques utilisées doivent être en adéquation avec la question posée (analyse ciblée en cas de prescription ciblée). 7.2.

Article 4

—

Pour l'application de cet article, la haie est définie comme une unité linéaire de végétation ligneuse, implantée à plat, sur talus ou sur creux, avec une présence d'arbustes, et, le cas échéant, une présence d'arbres et/ou d'autres ligneux (ronces, genêts

LEGIARTI000050435795

—

prévention Mixte 2 3 02 Médecine et santé au travail Mixte 2 2 03 Médecine légale et droit de la santé Mixte 2 3 04 Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication Mixte 2 3 05 Médecine palliative Mixte 1 47 Cancérologie, génétique

Article Annexe II - II. Maquette 23

—

neuro-inflammatoires, tumeurs du SNC, pathologies infectieuses du SNC, migraines et céphalées/algies de la face, neuropathies périphériques et SLA, pathologies musculaires et de la jonction neuro-musculaires, neuro-métaboliques et toxiques, neuro-génétiques

Article L4161-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de la santé publique

examens ou effectuent les actes professionnels et les soins figurant sur la liste prévue à l'article L. 4311-1, ni aux pharmaciens qui délivrent sans ordonnance des médicaments en application du b du 9° de l'article L. 5125-1-1 A, ni aux conseillers en génétique

Article 3

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Rallidés (Gruiformes) Râle des genêts (Crex crex). Gruidés (Gruiformes) Grue cendrée (Grus grus). Burhinidés (Charadriiformes) Oedicnème criard (Burhinus oedicnemus). Recurvirostridés (Charadriiformes) Echasse blanche (Himantopus himantopus).

Article Annexe II

—

service public d'enregistrement et de contrôle des performances comprenant l'ensemble des composantes permettant de calculer le prix de chaque type de contrôle ; - les coûts de gestion et de transmission des données au système national d'information génétique

Article 4

—

Elle est chargée de la conception de la politique de santé publique dans le domaine de la procréation, de l'embryologie et de la génétique humaine.

Article ANNEXE

—

affluents de l'Arroux en amont du pont de Toulon-sur-Arroux, à l'exception de la Drée et de ses affluents et du ruisseau de Chambord. 13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception de la Genête

Article 48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 39

Code de procédure pénale

Elles sont en outre directement accessibles, pour l'exercice de leur mission, aux magistrats chargés par une disposition législative ou réglementaire du contrôle des fichiers de police judiciaire, du fichier national automatisé des empreintes génétiques

Article Annexe

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La tolérance est de 0,06 % (soit un maximum de 1,76 %) pour tenir compte de la précision analytique. 5e exigence : génétique des animaux Les porcs concernés par une démarche de certification sont issus d'ascendants (parents) provenant d'organismes de

Article Annexe (Gastro-entérologie)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES MEDICALES Gastro-entérologie et hépatologie Génétique médicale INTERREGIONSet 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Genêt de l'Etna. Helianthemum aegyptiacum (L.) Miller Hélianthème d'Egypte. Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamisans Herniaire à feuilles larges sous-espèce de Litardière. Ipomoea sagittata Poiret Ipomoea sagitté.

Article Annexe II - II. Maquette 6

—

de l'obésité ; Les maladies endocriniennes : explorer et traiter les maladies thyroïdiennes courantes ; Dépister, orienter et connaître les principes thérapeutiques des pathologies thyroïdiennes rares et complexes (cancer thyroïdien, thyropathie génétique

Article Annexe II - II. Maquette 26

—

pathologies respiratoires professionnelles, environnementales et médicamenteuses, pathologies de la paroi thoracique et des muscles respiratoires, de la plèvre, du médiastin, pathologies respiratoires liées à l'immunodépression, pathologies respiratoires génétiques

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

une sous-espèce ou une variété déterminée, le territoire ou l'ensemble de territoires soumis à des conditions écologiques suffisamment homogènes, où se trouvent des peuplements ou des sources de graines présentant des caractères phénotypiques ou génétiques

Article L131-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31

Code de l'environnement

territorial : a) Soutien à l'Etat pour l'élaboration de la stratégie nationale pour la biodiversité définie à l'article L. 110-3 et suivi de sa mise en œuvre ; b) Contribution à la lutte contre la biopiraterie et suivi du dispositif d'accès aux ressources génétiques

LEGIARTI000027648252

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Micro-organisme : toute entité microbiologique, cellulaire ou non cellulaire, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique. 69.

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