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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
68f320a279ac4fbe1d8777f7
17 octobre 2025
17 octobre 2025
sont reprochés au soutien de son licenciement, soit : - un abandon de poste : Il soutient que c'est son employeur qui souhaitait mettre fin au contrat de travail en raison de la perte du client Frigo
Source officielleChambre 1-6
6973ac6fcdc6046d4771c00f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia LABEAUME, Conseiller-Rapporteur, et par Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleRétention Administrative
6871f151df9b8685d8d06942
8 juillet 2025
8 juillet 2025
R], en vertu d'un pouvoir général, MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Juillet 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleRétention Administrative
67f9f704190d73a10ce27e36
9 avril 2025
9 avril 2025
BOUCHES DU RHONE Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 09 Avril 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleRétention Administrative
67f9f705190d73a10ce27e38
9 avril 2025
9 avril 2025
MARITIMES Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 09 Avril 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant: Madame Patricia LABEAUME, Conseiller Rapporteur, et Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
des dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Géraldine FRIZZI
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10018
6 janvier 2021
6 janvier 2021
Il s'obligera également à vérifier régulièrement la propreté les moteurs des frigos et chambres froides, et à procéder aux opérations de nettoyage chaque fois que cela nécessaire, et a minima une fois
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10505
1 juillet 2020
1 juillet 2020
marre de moi", "Tata elle nous secouait, tirait les cheveux et les oreilles" et s'il est évoqué "il me mettait à l'eau froide" "il le disputait, il criait" ou "K..., il est venu il m'a jetée contre le frigo
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10506
1 juillet 2020
1 juillet 2020
marre de moi", "S... elle nous secouait, tirait les cheveux et les oreilles" et s'il est évoqué "il me mettait à l'eau froide" "il le disputait, il criait" ou "O..., il est venu il m'a jetée contre le frigo
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ed
26 juin 2003
26 juin 2003
Armand Dutreix - 87000 LIMOGES Pauline PEREIRA 17 Lotissement Poumaille - 19000 TULLE Ayant Maître DELPUECH, du barreau de LIMOGES, pour avocat, ET : Monsieur le Procureur Général, ---ooOoo--- Maître FRUGIER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10103
2 février 2022
2 février 2022
LAMBERET DEUTSCHLAND GMBH, ULM, LAMBERET DEUTSCHLAND GMBH , ERFURT, LAMBERET S.P.A (Cerro Maggiore - Italie), LAMBERET S.P.A (San Vittore del Lazio - Italie), LAMBERET VEHICULOS FRIGORIFICOS SAU (Espagne), FRIGO-RENT
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-245014
3 septembre 2025
3 septembre 2025
10/2024 34928/23 László KUKTA AND 9 OTHER APPLICATIONS 11/07/2024 43104/23 Bernadett KURÁNYI-CZAKÓ AND 9 OTHER APPLICATIONS 07/11/2024 9209/24 János RÁCZ AND 9 OTHER APPLICATIONS 21/11/2024 9319/24 Frigyes
Source officiellePS ctx technique
69dd3acacdc6046d471f3344
9 avril 2026
9 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame MAAZOUZ-GAVAND, 1ère Vice-présidente adjointe Madame KANBOUI, Assesseuse Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Romane TERNEL, Greffière lors des débats et d'Alizée FRIZZI
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69e34d5bcdc6046d47ab6ff4
13 avril 2026
13 avril 2026
Il ajoute que 95% du matériel a été repris, mis à part la hotte et le frigo (présence d'une cloison). L'été 2025 a été désastreux en l'absence de terrasse [Adresse 2].
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67820931fa7a008e5409f3be
10 janvier 2025
10 janvier 2025
premier président de la cour d'appel de Paris, assisté d'Anaïs DECEBAL, greffier lors des débats et de la mie à disposition de la décision APPELANT LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Emel FRIGUI
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6610e5f174ef9f00086f66f2
5 avril 2024
5 avril 2024
LE PRÉFET DE POLICE demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Asma FRIGUI, avocat au barreau de la Seine-Saint-Denis PARTIE INTERVENANTE M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000031281300
2 octobre 2015
2 octobre 2015
Les autres requérantes seront informées de la présente ordonnance par la SCP Foussard, Frogier, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, qui les représente devant le Conseil d'Etat.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000031360923
19 octobre 2015
19 octobre 2015
. ; - Me Frogier, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, avocat de la commune de Puiseux-en-France ; - les représentants de la commune de Puiseux-en-France ; et à l'issue de laquelle le juge
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2209511_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Frizzi La République mande et ordonne au préfet de police de Paris en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officiellePage 19 sur 61