faux la réalité des signatures, ce qui fait obstacle à toute expertise en écriture ; qu'en outre, les cessions de parts datées du 20 mars 2000 ont été signifiées par huissier et enregistrées par les frères

et l'a condamnée à la peine de quatre années d'emprisonnement ; "aux motifs que le 15 mars 1992, les fonctionnaires des douanes, amenés à contrôler un véhicule dans lequel avaient pris place les frères

notamment la défense de l'ordre, la prévention des infractions pénales et la protection de la santé ; elle n'est pas non plus contraire au respect des relations de Driss X... avec ses parents et ses frères

FRERES, - Y... Eric, - Z... Gilbert, - LA SOCIETE Z..., - A...

dont il ne contestait pas la nature et la finalité; que la preuve d'un préjudice éventuel de la partie civile existant au jour de la réalisation du faux n'était pas établie, la partie civile comme son frère

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1997 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Rougnon frères, société à responsabilité limitée, dont

pourvoi en tant que dirigé contre la CPAM de la Haute-Loire et la CMSA de la Haute-Loire : Sur les premier et deuxième moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle Hélène Y... et son frère

formé par la compagnie Lloyd continental, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1 / de la société Liénard frères

relative à l'acquisition de la société H2S par la société Gueudet Frères

" elle a cru déduire de l'analyse de ce cheveu qu'il appartenait à Hassein Y... en se référant à la considération que les experts avaient conclu que l'ADN caractérisé de ce cheveu " était celui des frères

La Wantznau, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1996 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale, Section B), au profit de la société Roth frères, société à responsabilité limitée dont le

Richard X... est mis en cause par Patrick A... qui importait de la résine de cannabis dans le cadre de l'organisation Z... pour avoir commandité une tonne de résine de cannabis ; que Richard X..., les frères

Robert X... faisait valoir qu'après le remembrement de 1952, lui-même et son frère Christian ont décidé, d'un commun accord, de rétablir le partage des terres, effectué suivant la donation du 15 février

Thierry B... et ses frère et soeurs, portant sur la propriété de Courteuil en leur qualité de nus-propriétaires, alors que, selon les constatations des juges d'appel, la convention d'indivision, conclue

concédé aucune délégation de pouvoir ; qu'en entrant néanmoins en voie de condamnation à son encontre, au motif au demeurant inopérant qu'il savait que ledit véhicule n'était pas doté du système de freinage

manoeuvre de dépassement par ledit véhicule était achevée lorsque la collision s'est produite ; que la vitesse excessive avouée du motard mais aussi le défaut d'attention de celui-ci et l'erreur de freinage

moins pour partie la conséquence du défaut de maîtrise constitué par une vitesse excessive, compte tenu des obstacles prévisibles; qu'au surplus, les gendarmes ont constaté l'absence de traces de freinage

Paul X... ont constitué la société Constructions X... frères (la société) dont les parts ont été également réparties entre eux, M. Claude X... étant désigné comme gérant et M.