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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
63b5470bc9018405dfcaadc2
3 janvier 2023
3 janvier 2023
été débattue le 25 Janvier 2022, en audience publique, devant la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Madame Florence
Source officielleRétentions
64eedccbbb2c32d969d353c1
31 juillet 2023
31 juillet 2023
langue arabe, D'AUTRE PART : 1°) Monsieur LE PREFET DES PYRENEES-ORIENTALES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Non représenté 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Florence
Source officielleRétentions
64eedcccbb2c32d969d353c7
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Comparant et assisté de Maître Cyrielle BONOMO FAY, avocat commis d'office Appelant, D'AUTRE PART : 1°) LE PREFET DE LA CHARENTE Non représenté 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Florence
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde95beee0f8318b972b2
20 août 2023
20 août 2023
dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, En l'absence de représentant du préfet de Seine-Maritime, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Mme Florence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6704242f8d5cd4a875909244
7 octobre 2024
7 octobre 2024
- CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Octobre 2024 Florence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669ab80f30bd4f0c3f6c92ef
11 juillet 2024
11 juillet 2024
siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE Caisse primaire d’assurance maladie de la Haute Garonne sise [Adresse 1] représentée par Me Florence
Source officielleJLD
67858951aaacbea0fe6880a9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
représenté par son avocat, Maître Rebecca ILL, du cabinet Centaure, a sollicité la prolongation de la rétention administrative pour une période de 30 jours ; - la personne retenue, assistée de Me Florence
Source officielleRétention Administrative
67fde9829b68debe44f7e9eb
12 avril 2025
12 avril 2025
Sancie ROUX, Greffier, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Avril 2025 à 18h00, Signée par Mme Nathalie FEVRE, Présidente de chambre et Mme Florence
Source officielleRétention Administrative
67fdeb5d5af6a3e85961c971
12 avril 2025
12 avril 2025
Sancie ROUX, Greffier, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Avril 2025 à 17h30, Signée par Mme Nathalie FEVRE, Présidente de chambre et Mme Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60354da469dd9776bacee681
12 mai 2016
12 mai 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère - Mme Florence PERRET, Conseillère
Source officielle1ère chambre civile A
6036673907b4bf088c0898d7
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Audience présidée par Françoise CLEMENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Florence
Source officielle1ère / 6ème SSR
CETAT:CETATEXT000031427874
4 novembre 2015
4 novembre 2015
libertés fondamentales ; - le code de la sécurité sociale ; - la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e0
4 décembre 2007
4 décembre 2007
encadrement, chambre 1, RG no 99/7458 APPELANTE Madame Arlette X... ... 78430 LOUVECIENNES représentée par Me Natacha MIGNOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1645 INTIMEES Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cbc
4 mai 2021
4 mai 2021
occuper personnellement le logement et n'en consentir l'occupation à quelque titre que ce soit, partiellement ou en totalité, à titre onéreux ou gratuit ; qu'il ne pouvait héberger un tiers que dans le strict
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00273
1 mars 2017
1 mars 2017
identiques, de même que l'indication "100 % d'origine naturelle" dans un cadre de couleur et l'indication "Floressance par nature" en caractères semblables, tandis que la mention "Made in Tunisie" ne
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bb9
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Dans une seconde attestation du 6 septembre 2010, M A...précise que parmi les tâches entrant dans la fonction de cariste disponible dans la société FLORANGE LOGISTIQUE, deux ont " retenu l'attention de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0827JUD004647011
27 août 2015
27 août 2015
L’ordonnance du tribunal de Florence du 17 décembre 2007 44.
Source officielle1° Chambre B
5fda6f34383403b8a28f34bd
3 juillet 2019
3 juillet 2019
au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Madame [D] [N] née le [Date naissance 9] 1967 à [Localité 16] (04) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Florent
Source officielleChambre des Urgences
651e5382a81daa831884f56b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par ses dernières conclusions, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Résidence [5] demande la cour à titre principal de juger qu'elle n'est pas saisie des demandes formulées par Marie ' Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b66
2 décembre 2015
2 décembre 2015
née le 25 Novembre 1958 à PARTHENAY (79200) de nationalité Française ... 79200 POMPAIRE Madame Florence F...
Source officiellePage 19 sur 108