, à passer dans sa chambre pour l'allonger sur le lit et se livrer sur elle à des actes de nature sexuelle, et qu'il s'est jeté sur Mme A... pour l'embrasser et la caresser au niveau du sexe et des fesses

jeune fille évoque cet épisode ponctuel, il ressort toutefois des déclarations d'autres élèves que ces propos répétés dérangeaient la jeune fille qui a aussi déclaré que le professeur regardait ses fesses

détachés, feuillets originaux substitués par d'autres feuillets, emploi d'une écriture et d'une encre sur ces actes différentes de celles des autres feuillets, modification du nom de la mère dans les

X... sur les deux tâches du pantalon porté par Mme B... lors de son arrivée aux urgences de l'hôpital, l'une à l'intérieur du haut de la fesse droite et l'autre à l'extérieur du bas de la fesse droite

ouvert ; que les gestes et les paroles que Giovanni X... reconnaît par là avoir eus permettent d'accorder foi à Loriane Y... en ce qu'il a répété qu'il avait essayé d'introduire son sexe entre ses fesses

dernier avait expressément admis qu'il avait projeté de la neige au visage de [J] [V], qu'il lui avait, à cette occasion, mis un coup, et qu'à, au moins une ou deux reprises, il l'avait frappée sur les fesses

(caractéristique C2) » Revendication 1 : « Procédé de fabrication de carte à puce dans lequel - on fournit au moins un feuillet supérieur (10), un feuillet inférieur (8) et un feuillet intermédiaire

[T] conteste ces prélèvements et leur comptabilisation en compte courant d'associé dans les comptes de la société LOOK 2 HAIR ; Que les parties ont commenté dans leurs conclusions respectives des feuillets

En outre, la société LES ACIERS DU NORD affirme que la société JOFEBAR a confié à la société VIDROMAX la fabrication des vitrages feuilletés, selon l'avis technique n°6-15.2253-V4 délivré par le GS6 du

en garde à vue le 25 août 2015 ; que, lors du placement en garde à vue, il lui a été remis un document intitulé "formulaire de notification des droits d'une personne gardée à vue", composé de deux feuillets

L'huissier précise : je constate que le feuillet 27 comportant les mentions sus-indiquées est plus court que tous les autres feuillets dudit registre et que le cachet rond de la juridiction ayant paraphé

45 à 47, 9.8 sauf les feuillets 63 à 66 et 69, 9.10, sauf les feuillets 119 à 121, 9.36, sauf les feuillets 541 à 551, 9.37, sauf les feuillets 575 à 585, 9.38, sauf le feuillet 607 et 9.39, sauf le feuillet

K... des fermettes sans renforcer les entraits de fermettes sur leur longueur, - le renforcement défectueux des entraits par M.

X... soutient que deux des cinq feuillets que comprenait sa composition de révision comptable auraient été égarés avant la transmission des copies au second correcteur ; que celui-ci n'avait, par conséquent

B... devait être engagée à raison du manquement de celle-ci à son devoir de conseil concernant la fermeté du cuir commandé en octobre 2011, la cour d'appel n'a pas satisfait aux exigences de l'article

les commandes et visait les factures à réception de la marchandise, il n'avait pas pour autant la responsabilité de la gestion de l'établissement ainsi qu'il résulte de l'enquête de police (D 205, feuillet

la description du brevet indique que « l'invention concerne un procédé et une installation pour réaliser, à partir d'au moins une bande de papier imprimé, des documents imprimés à un ou plusieurs feuillets

siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° D 22-16.697 contre l'arrêt rendu le 24 mars 2022 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Du Champ Femelet