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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201601
17 octobre 2013
17 octobre 2013
: Vu l'article 901 du code de procédure civile dans sa rédaction antérieure au décret n° 2012-634 du 3 mai 2012, ensemble l'article 114 du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCI Farino
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300440
31 mars 2009
31 mars 2009
Farid X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.
Source officiellecr
61372525cd5801467741b539
5 mars 1991
5 mars 1991
Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 295, 296, 297 du Code pénal et 215 du Code de procédure pénale ; d "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Farran
Source officielle8ème chambre 3ème section
678172d16d34da2cbdcd9efd
10 janvier 2025
10 janvier 2025
A l'entresol, cinq pièces et un grenier à farine dans le bâtiment « K » (location société BLH) ».
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007662785
6 avril 1979
6 avril 1979
QU'EN APPLICATION DE CES DISPOSITIONS, LE PREFET DE L'AUDE A IMMATRICULE LES JEUNES FARID ET YAMINA X... COMME PUPILLES DE L'ETAT PAR DEUX ARRETES EN DATE DU 15 MARS 1974 ; CONS.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465679.20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Vu la procédure suivante : Mme C D a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, à titre principal, de condamner la commune de Farino à faire réaliser les travaux permettant de mettre fin
Source officielleChambre Sociale
65b4acca7ef77d000880b3e9
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Une bataille d'oeufs, d'eau et de farine s'est produite entre vous les organisatrices.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02151_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
l'absence de production de certains éléments pour justifier le recours à la méthode des espèces alors qu'une méthode plus favorable existait ; - la méthode qu'elle propose, fondée sur les achats de farine
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102542_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
l'ensemble des achats comptabilisés ; s'agissant en particulier de la levure, elle n'a pas non plus tenu compte des pertes et offerts ; - pour retenir l'existence d'incohérences entre les achats de farine
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6318351f0876004f131a616c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[Adresse 5] [Localité 2] COMPARANT, concluant par la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX, avocats au barreau de L'AUBE, S.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6629f36edc6faf0009588a05
24 avril 2024
24 avril 2024
Puis vous lui avez jeté de la farine dessus. Ce dernier ruisselait à tel point qu'il avait du mal à marcher et que l'on pouvait voir son slip par transparence.
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55fa2
5 mai 1977
5 mai 1977
ET FARINA, ET DECLARER LA JURIDICTION PRUD'HOMALE INCOMPETENTE POUR STATUER SUR LE LITIGE OPPOSANT LES PARTIES, L'ARRET ATTAQUE A RELEVE QUE Y..., S'IL AVAIT VERSE AUX DEBATS UNE CARTE DE VOYAGEUR, REPRESENTANT
Source officielle6ème chambre
DTA_2107008_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Mme C de Deus Farias demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions aux fins d'annulation : 2.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101155
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Il ressort des pièces versées à la procédure que Madame Rhenima Y... et Monsieur Farid X... se sont mariés en Algérie le 13 décembre 2006.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026807719
19 décembre 2012
19 décembre 2012
administratif de Rennes a rejeté sa demande tendant à ce que l'Etat soit condamné à l'indemniser du manque à gagner et des préjudices subis dans le cadre de l'exécution d'un marché de transport de farines
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100863_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
l'arrêté du 16 décembre 2020 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a réglementé la pêche dans le département de la Haute-Garonne pour l'année 2021, en tant qu'il fixe la taille de capture de la truite fario
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000852_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
l'arrêté du 19 décembre 2019 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a réglementé la pêche dans le département de la Haute-Garonne pour l'année 2020, en tant qu'il fixe la taille de capture de la truite fario
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007980637
8 juin 1998
8 juin 1998
le n° 133221, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 janvier 1992 et 14 mai 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le COMITE D'INTERET LOCAL FARON
Source officiellecr
61372566cd5801467741d682
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Farid, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 août 1994, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentatives d'homicides volontaires et
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93183
20 avril 2016
20 avril 2016
Farid X...
Source officiellePage 19 sur 266
Azoug, Farinas
25/08/2026
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SAS FARINES TRANS SUD
18/08/2026
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BAH, Adèle, Adama, Faring
18/08/2026
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FABRE FARINES
16/08/2026
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FARINA-PICARD
16/08/2026
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