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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008261369
8 octobre 2004
8 octobre 2004
Paul Marie Falcone, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203934_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Mme C A, épouse B, est propriétaire d'un terrain non bâti, parcelle cadastrée Section AC n° 192 sis au 815 Chemin du Faliconet à Falicon.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1900875_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
En 2003, la SARL Gagglioli Terrassement a effectué, pour le compte de la commune de Falicon, des travaux de busage et de remblaiement dans le lit du vallon du Rayet, au niveau du chemin du Faliconnet,
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac4
6 mars 2008
6 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie- Claire FALCONE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84ab0
6 novembre 1998
6 novembre 1998
Arrêt prononcé par Monsieur FALCONE, Président, Assisté de Monsieur Z..., Greffier Divisionnaire, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur FALCONE, Président, Monsieur Z..., Greffier Divisionnaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03153_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
B était irrecevable dès lors qu'il ne justifie pas d'un intérêt lésé alors qu'il n'est pas un candidat évincé ; - la société No Limites-The Falcon était titulaire d'une autorisation d'occuper le domaine
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac0
6 mars 2008
6 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie Claire FALCONE, Président Monsieur François FILLERON, Conseiller Madame Monique DELTEIL, Conseiller
Source officielle3ème Chambre
64f8164c0a9accd9695a425b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
BAQUE-WILLIAMS de la SAS MERMET & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée Mme [R] [W] née le 26 Avril 1975 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Lionel FALCONNET
Source officielle6e chambre
64422a2ad2fa6fd0f80406f6
20 avril 2023
20 avril 2023
2022 par le Conseil de Prud'hommes de MANTES LA JOLIE N° Section : RE N° RG : R 22/00016 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS Me Philippe FALCONNIER
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007714679
31 octobre 1986
31 octobre 1986
Falcone, Auditeur, - les observations de la SCP Dessaché, Gatineau, avocat de la SOCCRAM et MISSENARD-QUINT et de Me Foussard, avocat de l'administration générale de l'assistance publique à Paris, - les
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007622118
4 novembre 1987
4 novembre 1987
Falcone, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Labbé, Delaporte, avocat de la COMMUNE DE MARDIE, - les conclusions de M.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623922
27 avril 1987
27 avril 1987
Falcone, Auditeur, - les conclusions de Mme de Saint-Pulgent, Commissaire du gouvernement ; Sur la régularité de la procédure d'imposition : Considérant qu'aux termes de l'article 176 du code général des
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007624890
29 juin 1988
29 juin 1988
Falcone, Maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007689941
9 avril 1986
9 avril 1986
Falcone, Auditeur, - les observations de Me Odent, avocat de M. Yves X... et de la SCP Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de la ville de Rennes, - les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00065
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[U] la confiscation des bateaux Avon, Novamarine et Falcon ainsi que du bien immobilier situé au [Adresse 1] à [Localité 5], acquis le 8 novembre 2012, et la part indivise du bien immobilier situé au [
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69e31782cdc6046d47a7e332
17 avril 2026
17 avril 2026
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 17 AVRIL 2026 APPELANT : [Z] [W] né le 04 Mai 1979 à [Localité 1] (TURQUIE) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Christine FAUCONNET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431064c28558704f52e697b
7 avril 2023
7 avril 2023
Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant inscrit au barreau de LYON et représenté par Me Christine FAUCONNET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431064c28558704f52e697d
7 avril 2023
7 avril 2023
MAROC) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant inscrit au barreau de LYON et représentée par Me Christine FAUCONNET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0302DEC004696899
2 mars 2000
2 mars 2000
36.7pt; display:inline-block } .sCCA9F3E3 { width:293.18pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 46968/99 présentée par Paolina Falconi
Source officiellesoc
61372226cd580146773faa41
6 avril 1994
6 avril 1994
"La Falconnière", Francheville-le-Bas (Rhône), 12 / de Mme Andrée H..., demeurant ..., 13 / de M. Emile H..., demeurant ..., 14 / de M.
Source officiellePage 19 sur 42