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366 résultats pour « Ecora »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0216JUD002977796

Admin. suprême

16 février 2000

16 février 2000

Le 16 mai 1994, le requérant fut reconnu coupable d’association de malfaiteurs en vue de la préparation d’un vol à main armée, port d’une arme à feu et port d’une autre arme prohibée, et il écopa de onze

Source officielle
CA

2ème Chambre

680b18c498bcafcb3a63df93

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

(460 euros), un presse-agrume, un pied sommier carré et un grille pain, pour le prix total de 10 036 euros TTC, ** un devis de la société LA MAISON DES PLANTES du 24 août 2021 relatif à un sac d'écorces

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301275

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Cette tentative de brûlure a fortement dégradé les écorces des arbres situés à proximité. Je constate la présence de plusieurs souches d'arbres abattus.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2103609_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Dans la zone 4, au droit de l'entrée de l'escalier, une superficie de 12 m² de dallage calcaire est très fortement détériorée et présente des écaillures, plusieurs dalles écornées et des défauts de planimétrie

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA05987_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

produisant le courriel précité du 1er avril 2021, lequel mentionne que la " suspicion s'étend aussi à la qualité du vendeur, c'est-à-dire, à la société Pylos Emerainville dont la réputation () est apparue écornée

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00111_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

le secteur, en altitude, au sol et en canopée en chasse, et est attirée par les milieux assez ouverts ainsi que les bocages avec d’anciennes haies et des lisières riches, gite sous les décollements d’écorce

Source officielle

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