CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

892 résultats pour « Domitille TESSON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff3d276d3290e00e0e791a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Nous tenons à émettre les plus vives réserves : [L'assurée] assume un emploi à temps partiel, les tâches assurées par une aide à domicile ne sollicitent pas le poignet ou la main de façon prolongée ou

Source officielle

Page 19 sur 45

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310083

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

[A] [R], 2°/ à Mme [B] [O], épouse [R], domiciliés tous deux [Adresse 14], 3°/ à M. [Z] [T], domicilié [Adresse 11], 4°/ à M. [S] [K], 5°/ à M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

626cd29fbd20aa057d9f3706

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 20131606 INTIMEES : SA LEROY MERLIN FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110224

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

D..., divorcée A..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2018 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre B), dans le litige l'opposant à M. O...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110333

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

O..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° D 19-19.468 contre l'arrêt rendu le 7 mai 2019 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme A...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301053

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

C... , épouse X..., domiciliée          , (Polynésie française), 2°/ M. J...

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162853fc10e2193c5780a36

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

FAITS ET PROCEDURE Le domaine des Terres Blanches situé à [Localité 1] est une exploitation agricole géré au travers du GFA les Tessonières et de la SCEA les Terres Blanches.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86ee7

Appel

10 février 2004

10 février 2004

AXA ASSURANCES IARD VENANT AUX DROITS ET OBLIGATIONS DE L'UAP INCENDIE ACCIDENTS prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Z... le siège

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210459

Cassation

1 septembre 2016

1 septembre 2016

D..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société PHM construction, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846d63001e49f9f26afd

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

sociale de la Cour d'appel d'Orléans a, avant dire droit : Ordonné une expertise médicale et désigné pour y procéder sur pièces le Docteur [D] [X], expert inscrit près la Cour d'appel d'Orléans, domicilié

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2532127_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Mme B... est en outre suivie à l’hôpital Tenon pour une hypertension artérielle et un diabète cortico-induit traités par Valsartan et insuline mais il ne ressort pas des pièces du dossier que ce traitement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10588

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

C..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2017 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant au groupement d'intérêt économique (GIE) B..., dont

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300329

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

K..., épouse W..., dit Q..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 1er mars 2018 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant à la société "Chez MANU", société civile immobilière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00141

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

I..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° E 19-10.154 contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Idex énergies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd85783

Appel

24 octobre 2001

24 octobre 2001

CHTOUKA (MAROC) agissant tant en leur nom personnel que pour le compte de leur enfant mineur, Fatima X..., née le 9/05/1995 à AGEN A... ensemble Impasse du Jourdain 47000 AGEN représentés par Me Solange TESTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860ca

Appel

10 avril 2002

10 avril 2002

1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Martine X... veuve Y... née le 01 Octobre 1951 à MEILHAN SUR GARONNE(47) Demeurant 149 avenue Jean Jaurès Cité Bajon 47000 AGEN représentée par Me Solange TESTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86270

Appel

6 mai 2002

6 mai 2002

DES Y... né le 18 Septembre 1953 à CHAMALIERES (63400) Lieudit "Castelaouzette" 47350 ESCASSEFORT représenté par Me Solange TESTON, avoué assisté de Me Ludovic VALAY, avocat APPELANT d'un jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd8634b

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

Mai deux mille deux, par Monsieur CERTNER, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Maître Bertrand X... 8 Place St Christoly 33000 BORDEAUX représenté par Me Solange TESTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d44

Appel

15 décembre 2003

15 décembre 2003

publique du quinze Décembre deux mille trois, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Yves X... représenté par Me Solange TESTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87020

Appel

26 janvier 2004

26 janvier 2004

X... veuve Y... représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SCP C.FAUGERE F.

Source officielle