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92 020 résultats pour « Discours »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1001JUD006960412

Admin. suprême

1 octobre 2019

1 octobre 2019

Il y prononça un discours qui fut diffusé par la suite sur la chaîne Roj TV.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0702JUD003295412

Admin. suprême

2 juillet 2019

2 juillet 2019

À l’occasion des obsèques qui eurent lieu sur le sol turc avant le transfert de la dépouille en Syrie, il prononça un discours. 6.

Source officielle
CC

cr

6079a8789ba5988459c4d630

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Tariq et Hani" qualifiés de "rois de l'ambiguïté" par un élu de l'agglomération lyonnaise, Hani étant présenté comme tenant un discours ouvertement plus radical et prônant la lutte armée quand un Etat

Source officielle
TJ

J.L.D.

697bc367cdc6046d472afcab

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il s’agit d’une disposition impérative, sans pouvoir d’appréciation.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

65965990fa0e60000859aa7a

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Son discours est logorrhéique, allusif et contient des éléments de persécution et de méfiance du corps médical.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

65965994fa0e60000859aa7c

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Son discours est logorrhéique, allusif et contient des éléments de persécution et de méfiance du corps médical.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10311

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Y... lui a communiqué avant l'entretien préalable le support de son discours, dont la teneur, corroborée par les attestations de l'employeur, est la suivante : « Bonjour à tous, Je m'appelle Abdelnasser

Source officielle
TJ

HSC

69789c36cdc6046d47daefa3

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Il a été indiqué que la décision serait rendue le même jour, dans le courant de l’après-midi, par mise à disposition au greffe.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64364d7729c3df04f589a659

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[U] mentionnant que Mme [C] [E] est relativement apaisée mais qu'elle a un discours hermétique, rationalisant et présente des bizarreries comportementales, étant dans le déni de ses troubles, situation

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64cc955d0fec5dd96933f9ed

Appel

3 août 2023

3 août 2023

MARCHIX, avocat En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur DELPERIE, avocat général, ayant fait connaître son avis par écrit déposé le 27 juillet 2023, lequel a été mis à disposition

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64e995f81b26a7d96977b668

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Ce jour le contact est superficiel, son discours est diffluent avec passage du coq-à-l'âne, rapporte un délire de persécution centré sur ses parents à mécanisme interprétatif et intuitif, l'adhésion est

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

69d96095cdc6046d47cfd5f4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Lors de l'entretien psychiatrique, le contact est réservé, avec un comportement et un discours contenu.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6700d6da836fac7141b7e8c4

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

du 04 OCTOBRE 2024 -------------------------- Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE -------------- Rendue par mise à disposition

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

669a01adbf9da27f384b0e8c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

des parties, En l'absence du représentant de l'établissement de soins, régulièrement avisé, ayant adressé un certificat de situation le 11 Juillet 2024, lequels ont été mis à disposition des parties

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6896d680fd8bd33bb83ea4d9

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Lors de l'entretien, il a été relevé un discours diffluent, une logorrhée, une fuite des idées, une humeur exaltée associée à des idées de grandeur.

Source officielle
TJ

HSC

6a0f65a7cdc6046d477d1d16

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il a été indiqué que la décision serait rendue le même jour, dans le courant de l’après-midi, par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TJ

HSC

6a0f65a0cdc6046d477d1c63

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il a été indiqué que la décision serait rendue le même jour, dans le courant de l’après-midi, par mise à disposition au greffe.

Source officielle
CA

Premier président

68d770bf0b088dc598555581

Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

La saisine du juge des libertés et de la détention a donc été effectuée dans le respect des dispositions légales et réglementaires, et la procédure est régulière.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd722bcdc6046d47028ff2

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

régulièrement avisé, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur FICHOT, avocat général, ayant fait connaître son avis par écrit déposé le 24 avril 2026, lequel a été mis à disposition

Source officielle
TJ

JLD

68e03aba74e929a9d8fcd4a7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

résulte des certificats médicaux et de l’avis motivé rédigé le 29 septembre 2025 par le docteur [L] que Madame [F] a été admise dans le cadre une décompensation hypomane d’un trouble de l’humeur (discours

Source officielle