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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre sociale TASS
67f755cad8218d22f82bd4a8
9 avril 2025
9 avril 2025
Deux pathologies distinctes sont ainsi désignées : - la sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante ; - la radiculalgie crurale par hernie discale
Source officiellesoc
613722b8cd58014677400993
29 mai 1996
29 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Normandy Diesel, dont le siège est ... du Rouvray, en cassation d'un
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b5d0
4 juillet 1983
4 juillet 1983
CIVILE ENGAGE PAR LA SOCIETE ROTO-DIESEL A L'ENCONTRE DE JEAN-CLAUDE Z..., COMMETTANT DE A...
Source officielleServ. contentieux social
670966ae06866c0645d1a9d3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
le 22 novembre 2022 à la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de la Seine-Saint-Denis une déclaration de maladie professionnelle du 15 novembre 2022 au titre de “lombocruralgies avec hernie discales
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d9b
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Le certificat de prolongation d'accident du travail daté du 20 août 2010 constate une nouvelle lésion : " hernie discale gauche " La Caisse ouvrait une instruction, envoyait des questionnaires à la
Source officielleServ. contentieux social
6977da55cdc6046d47cd8fc5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le geste est réalisé le 22/02/2024 comportant une arthrodèse de L4 à S1 avec cure chirurgicale de hernie discale L5 – S1 et mise en place d'une prothèse discale au niveau L5 – S1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00854
6 octobre 2015
6 octobre 2015
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 avril 2013), rendu en matière de contredit, que la société de droit allemand Man Diesel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00045
6 janvier 2010
6 janvier 2010
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 24 juin 2008), que Mme X..., a été engagée le 1er août 1996 par la société Dietal
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LYRM S.A.S. JL BURGANAc/S.A
65b35d6e1d7564000872dcc1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MEC-DIESEL FRANCE en liquidation amibale, venant aux droits de la société MOTEURS DIESEL DISTRIBUTION, venant elle-même aux droits de la société EURO MARKET MOTORS (EMM) suite à une transmission universelle
Source officielle5e Chambre
6438f3afa942a604f5e93a11
13 avril 2023
13 avril 2023
avec hernie discale L5-S1.
Source officielle5e Chambre
6438f3afa942a604f5e93a13
13 avril 2023
13 avril 2023
avec hernie discale L5-S1.
Source officielleChambre civile
64534cab37f394d0f8f665bf
25 avril 2023
25 avril 2023
TOP DIESEL, prise en la personne de son représentant légal M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007718194
13 février 1987
13 février 1987
X... consécutive à la fermeture de l'agence marseillaise de la société Diesel-Maintenance et sur la circonstance que le salarié, délégué du personnel, avait refusé les offres de reclassement qui lui avaient
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e53
4 février 2016
4 février 2016
Il estime en effet que le scanner du 20 novembre 2008 établit l'existence d'une hernie discale et que le médecin-conseil a eu connaissance de l'examen radiologique.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdc97d4c67870bae8634725
13 novembre 2018
13 novembre 2018
OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représentée par Me Gaëlle BLORET-PUCCI de l'AARPI BCTG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : T01 Société DIESEEL
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64549f26eedb07d0f8186153
27 avril 2023
27 avril 2023
à la même maladie 'hernie discale L5S1'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64a8fff603029105dbedc306
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Par certificat médical en date du 22 janvier 2013, l'assurée a déclaré une « hernie discale L4-L5 » à titre de nouvelle lésion.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dc44bf0d1935aef920
29 avril 2025
29 avril 2025
inférieur, - que la seule atteinte discale ne suffit pas et qu'une hernie discale sans douleur dans un membre inférieur n'est pas susceptible d'être prise en charge, - que cette topographie concordante
Source officielleChambre 0 REFERES
69dd4f40cdc6046d4720a78f
13 avril 2026
13 avril 2026
Cet examen, qui a eu lieu le 31 octobre 2024, a mis en évidence “une hernie discale médiane en C6 - C7, débord foraminal droit”.
Source officielleciv1
613721f5cd580146773f90eb
5 mai 1993
5 mai 1993
Y..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la société Tours Diesel ; Attendu que M.
Source officiellePage 19 sur 254