l'alternative qui se présente la première", la cour d'appel qui, s'étant référée à une autre stipulation selon laquelle "En tout état de cause, la présente garantie contractuelle ne prive pas l'acheteur de détail

en compte courant et qu'il convient de réintégrer les sommes au titre de rémunérations au sens de l'article L. 242-1 du code de la sécurité sociale ; qu'en disant que bien que la mention portée au détail

n'a jamais été fournie par son signataire ; que malgré la précision des termes de la convention du 4 janvier 1978, ni Y... ni X... n'ont fourni lors de l'information judiciaire un décompte précis et détaillé

stupéfiants, Brigitte X... a effectué plusieurs voyages à Rotterdam où elle a notamment acquis 400 grammes d'héroïne et 40 grammes de cocaïne qu'elle a détenus à son domicile ; que le prix de vente au détail

rétracté, le prévenu a, un temps, reconnu les faits ; que ces aveux étaient conformes aux accusations du mineur ; que le premier expert ayant examiné l'enfant a relevé que ses récits étaient précis et détaillés

attaqué a condamné le prévenu à 30 mois d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant une durée de 3 ans ; "aux motifs que les premiers juges, après une analyse sérieuse et détaillée

320 à hauteur de 240 000 francs et les modalités de remboursement de la somme ; qu'en considérant cependant qu'une telle convention était nulle du fait que M. de X... n'aurait pas eu connaissance du détail

déroulée pendant h plus de quatre années" ; "alors que les juges du fond sont tenus de répondre explicitement aux moyens invoqués par les parties ; qu'en l'espèce, il n'a pas été répondu au mémoire détaillé

chemise blanche, qu'il était large d'épaules, les cheveux courts brun châtain, le visage rond ; que la cour d'appel a pu se convaincre lors de la comparution du prévenu devant elle qu'aucun de ces détails

plus de quatre ans, les premiers se situant alors que les mineures n'avaient que 9 ans ; que "l'ensemble des déclarations des fillettes sont cohérentes et que leur exactitude a été vérifiée quant aux détails

qualifiée, deuxième échelon, catégorie F, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; alors, d'autre part, que l'annexe I de la convention collective des maisons à succursales de vente au détail

légales et réglementaires en analysant les éléments produits par les deux parties ; qu'en retenant que les tableaux récapitulatifs de ses horaires produits par le salarié n'étaient pas suffisamment détaillés

conséquence, de le débouter de ses demandes au titre de l'exécution déloyale du contrat de travail par l'employeur, alors « que l'article 4 de l'annexe 2 de la convention collective du commerce de détail

249 259 euros en 2011-2012 ; que l'augmentation de sa rémunération et son indexation sur le chiffre d'affaires étaient dès lors nécessairement constatables d'année en année, même sans connaître « le détail

[X] à un entretien préalable par lettre du 22 novembre 2011 et a prononcé son licenciement par lettre du 12 décembre 2011 ; qu'en relevant que trois ouvriers ont été embauchés sur le site de Dettwiller

avoir été le témoin juste après le viol n'est pas celle qui capte les appels émis aux lieux où l'intéressée a dit avoir été violée et avoir été témoin de l'appel, ce dont il résulte la fausseté du détail

. ; "aux motifs, sur le moyen tiré de la nullité de la citation, que le tribunal a noté, à juste raison, que ladite citation et le procès-verbal qui y est joint, contiennent une information détaillée

que viole les dispositions de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile l'arrêt attaqué qui admet que les activités objets de la clause de non-concurrence comprenaient toutes les ventes au détail