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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6538b33f7ffc2c8318edfe80
24 octobre 2023
24 octobre 2023
LA MUSARDERIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée et assistée par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au
Source officielleChambre 1-5
6538b3417ffc2c8318edfe82
24 octobre 2023
24 octobre 2023
1], immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°348 090 754 ; agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représenté et assisté par Me Alain-david
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2304251_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juillet 2023, la société publique locale Territoire 34, représentée par Me David, avocate, membre de la société d'exercice libéral par actions
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204752_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 août 2022, la Sarl Bp Architecture et la Mutuelle des Architectes Français, représentées par la Selas d'avocats Atcm, aux écritures de Me Attal, sollicitent
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100392
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[W] [L], domicilié [Adresse 7], 2°/ à la société David-Goïc et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL), dont le siège est [Adresse 35], agissant en qualité de mandataire
Source officielleChambre 1-4
6789fa580c7dc206c9eb7f5f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
APPELANTS Monsieur [U] [O] , demeurant [Adresse 6] représenté par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Joseph André POTHET, avocat au
Source officielleChambre 1-7
671b351c2edfb0b58c05e8b5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
BECLEM AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Alain-David POTHET Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle9ème Chambre JEX
65b405cd753f879640d5f668
25 janvier 2024
25 janvier 2024
, GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDEUR Monsieur [I] [U] [V] né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 8] (TUNISIE), demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Jean Pierre BINON de la SELAS
Source officielleRéférés civils
65ba9c2159e460cd1e407cab
30 janvier 2024
30 janvier 2024
METALLERIE DUPIN DAVID, S.A.S.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1209REP003425596
9 décembre 1997
9 décembre 1997
xa0; COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME PREMIÈRE CHAMBRE Requête n o 34255/96 Tiziano David
Source officielleCh. Sociale -Section A
64faba080f624005e653f630
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Portalis DBVM-V-B7H-LXG4 N° Minute : Chambre Sociale Section A Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra MARQUES la SELAL
Source officielle6ème chambre 2ème section
69654b8ccdc6046d470ff15e
9 janvier 2026
9 janvier 2026
AXA FRANCE IARD, assureur de la société TOTA [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Maître Carole FONTAINE de la SELAS DFG Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0156 S.A.
Source officielle1re chambre sociale
6867670a7c03803a32c272d5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CRF DU DOCTEUR [H], immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 642 920 417, dont le siège social est situé : [Adresse 1] Représentée par Me Valérie VERNET SIBEL de la SELAS FIDAL, avocat au barreau
Source officielle4e chambre
634e41fddfc182adff7ad5ff
17 octobre 2022
17 octobre 2022
N° Section : 00 N° RG : 17/08730 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Richard NAHMANY, Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officielleaudience ordinaire
69e28d53cdc6046d479d48b6
7 avril 2026
7 avril 2026
DREVET, Avocats au Barreau de Draguignan, avocats postulants ET : SASU EMIL'AUTO [Adresse 2] Représentée par Maître Alain-David POTHET, Avocat au Barreau de Draguignan.
Source officielleChambre civile 1-7
687f1b10367fac10b162e591
19 juillet 2025
19 juillet 2025
04471 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XKWB Du 19 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE DIX NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, David
Source officielleChambre 1-8
69d749a3cdc6046d479cf4fc
8 avril 2026
8 avril 2026
2026 / 179 N° RG 24/07059 N° Portalis DBVB-V-B7I-BNEDC [I] [G] [P] [G] C/ [N] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David
Source officielle3e chambre sociale
69d89b14cdc6046d47bc823d
9 avril 2026
9 avril 2026
RG 19/07925 - N° Portalis DBVK-V-B7D-ONVQ Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 NOVEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG19/00621 APPELANTE : Me [S] [K] (SELAS
Source officielleChambre 1-2
65449cacc71a6a83181c8c2e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[P] CONSTANT NNE [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 17 avril 2023 et 25 juillet 2023, la communauté de communes de la Côte d'Albâtre, représentée par la SELAS Ernst et Young, conclut au rejet de la requête et
Source officiellePage 19 sur 53