et quatre chambres ; que selon les enquêteurs, au livre foncier, le 5e étage comportait un séjour, une cuisine et trois chambres pour une surface de 87 m², ce qui confirme que cet état était bien celui

société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois formés par : - DECIME Rosette

Habchi, rapporteur public, - et les observations de Me Richon, représentant les sociétés Classy et Sydo, de Me Leroy, substituant Me Deygas, représentant la métropole de Lyon, de Me Cusin-Rollet, substituant

pourvoi incident de la SCI Pagiric, réunis : Attendu que les sociétés Pardes, Pagiric et Mc Donald's font grief à l'arrêt d'autoriser la société Vaillant Couturier à démolir le bâtiment abritant la cuisine

ont déclaré que les portes et volets de la maison étaient fermés et qu'ils avaient dû les fracturer pour pouvoir pénétrer à l'intérieur, qu'ils ont confirmé la présence de deux foyers, l'un dans la cuisine

société se trouvaient aux Pays-Bas, et que son activité, rémunérée par un salaire modeste, consistait en l'accueil des touristes néerlandais auxquels il rendait de menus services (installation d'une cuisine-bar

Expertises 1 Copie Régie Copie Dossier Aux termes d’un rapport d’expertise amiable du 14 décembre 2024, un expert a relevé la présence d’humidité sur les parois de la cuisine et de l’arrière-cuisine

d'intervention dont il ressort qu'agissant en uniforme le 22 septembre 1998 à 16 heures 30, il avait constaté que Florent X... refusait de déférer à ses injonctions de cesser la pratique de la planche à roulettes

l'espèce, alors que l'enquête diligentée par l'employeur n'avait pas permis de confirmer les allégations de Mme X... et que celle-ci, se contentant d'affirmer avoir été victime, de la part du gérant de cuisine

avril 2007, les travaux n'étant pas régularisables, par l'enlèvement des ouvertures en façade et la suppression des logements créés ainsi que tous les attributs tels que notamment salle de bain et cuisine

et par voie de conséquence à favoriser l'activité commerciale prévue au bail, à développer les surfaces de bureaux, à faciliter l'accès aux caves en sous-sol, à créer des doubles sanitaires et une cuisine

Z..., témoignaient de l'inquiétude du prévenu, qui s'inquiétait de l'audition du témoin par les services de la gendarmerie, Gaston Y... voulant en effet savoir comment son chauffeur avait été "cuisiné"

. est actuellement employé dans le cadre d'un contrat à durée déterminée qui s'achèvera le 5 avril 2002 ; "à l'audience, il a déclaré qu'il allait chercher un nouveau contrat en tant que chef de cuisine

X... qu'autorisation avait été donnée, par lettre du 5 février 1982, au locataire, de construire "une case en bois et tôle, puis un aménagement en dur pour cuisine et salle de bains" ; qu'en conséquence

catégorie II B suppose l'existence de pièces de réception (salle à manger et salon) ; qu'en l'espèce, il est constant et non contesté que l'appartement de Mme Blanche comportait, outre 4 chambres, une cuisine

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 21/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 007452 Débiteur(s): CUISINE CONCEPTION

droit une contrepartie financière avant l'expiration du délai de réflexion de sept jours ; que B..., qui occupait à la date de la commande les fonctions de directeur commercial au magasin Spacial Cuisines

Z... en qualité de chef de cuisine, le 12 juin 1978 Mme C... en qualité d'assistante de direction, le 1er septembre 1978 M. B... en qualité de chef de cuisine, le 25 février 1985 M.