Codes de loi français

Article Annexe

des vaccins, qu'il s'agisse de délivrer une première autorisation de mise sur le marché ou de modifications ultérieures de l'autorisation dues à des modifications du procédé de fabrication et au contrôle des antigènes intervenant dans des vaccins combinés

Article Annexe I (suite)

. - Interpréter, modifier, transposer, combiner, adapter un motif, un élément en vue d'application.

Article Annexe Ib

Protocoles de mise en œuvre des méthodes combinées et séparées COMPÉTENCE C43 : Mettre en œuvre des opérations de remise en état Ressources communes : Tous types de locaux et de revêtements Equipements de protection collective et individuelle

Article Annexe Ib

Il s'agit d'avoir une connaissance détaillée des aspects théoriques et pratiques du sujet, ainsi que des relations avec les autres sujets, permettant : - de combiner et d'appliquer des éléments de connaissances séparés d'une manière logique et compréhensible

Article Annexe

Cet emploi combine les capacités suivantes, qui constituent un savoir-faire de base et sont seules exigibles : - savoir effectuer les opérations sur les nombres, savoir comparer des nombres et savoir donner une valeur approchée à la précision attendue

Article Annexe

Pour produire l'information commerciale, il combine trois éléments : - des compétences humaines (ex. : chargés d'études mercatiques, statisticiens, informaticiens), - des moyens physiques (ex. : ordinateurs, périphériques), - des procédés de mise en œuvre

Article Annexe Ib

Les compétences se présentent sous forme de tableaux qui précisent : - le contexte dans lequel la compétence est mobilisée (Données) ; - un descriptif d'actions que le pilote combine en lien avec ces données et les performances attendues (Savoir agir

Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

d'institutions de prévoyance sont les entreprises françaises ou étrangères remplissant les conditions prévues par les articles L. 233-16 et L. 233-18 du code de commerce pour être incluses par intégration globale ou par agrégation dans l'ensemble consolidé ou combiné

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Pour construire ou vérifier le sens de ce qu'il lit, il combine avec pertinence et de façon critique les informations explicites et implicites issues de sa lecture. Il découvre le plaisir de lire.

Article Annexe II-c

compte avec l'outil de communication adapté CP04 : Piloter une ligne ou un système de production CP05 : Assurer le suivi de production lié à l'analyse des indicateurs et paramètres de production, des spécifications du produit CP06 : Choisir et combiner

LEGIARTI000027648252

Résultant des dispositions combinées de l'article 22 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique et de l'article 111 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la

Article Annexe

Médicament vétérinaire Selon les dispositions combinées des articles L. 5111-1 et L. 5141-1 du code de la santé publique, on entend par médicament vétérinaire toute substance ou composition présentée comme possédant des propriétés curatives ou préventives

Article Annexe

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : épreuves combinées ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).

Article Français

Pour cela, trois formes d'approche des textes, développant des pratiques complémentaires, peuvent se combiner: la lecture cursive d'ouvrages empruntés à la littérature pour la jeunesse; l'étude d'œuvres intégrales adaptées aux élèves de collège; la

Article Annexe A

grande distance, des sommes destinées, soit à accorder une garantie de recettes aux services de remplacement, soit à financer l'amortissement du matériel roulant ou la substitution à ce matériel d'un nouveau matériel apte à assurer des transports combinés

Article Annexe

audiovisuel, avec le tournage et le montage numériques et les effets spéciaux ; - en histoire des arts, pour le traitement et l'analyse d'images et la création de cédéroms ; - en musique, avec les synthétiseurs et logiciels d'ordinateurs, pour combiner

Article Annexe

Ces objectifs orientent les pratiques de lecture, d'écriture et d'oral, combinées dans les séquences qui organisent l'année. Lecture et expression sont toujours liées.

Article Annexe IV

TYPE DE FORMATION NOMBRE DE PERSONNES TITULAIRES D'UNE ATTESTATION D'EXPERT Formation de BASE - Marchandises sèches - Bateau-citerne - Combiné Spécialisation GAZ Spécialisation CHIMIE Examen de l'existence, de la pertinence

LEGIARTI000023708913

Mieux mobiliser les différentes réponses : prévention, dissuasion et répression Il ne peut y avoir d'action efficace contre la délinquance qu'à la condition d'agir de façon cohérente et combinée sur les différents leviers que sont la prévention, la dissuasion