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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929c0

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

MOTIVATION Il résulte des pièces versées aux débats que : - Christophe X... a été engagé en qualité de chef de vente par la société Nct -ce dernier exerçait ses fonctions dans trois points de vente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b90c

Appel

23 avril 2008

23 avril 2008

à pied conservatoire, que légitime la faute grave avérée.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00184_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

; 3°) d'enjoindre à la commune de Lay-Saint-Christophe de lui délivrer un certificat d'urbanisme opérationnel positif ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Lay-Saint-Christophe la somme de

Source officielle
CA

1re Chambre C

6034cfddfd6307ba1203228f

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 22 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/881 Rôle N° 15/20625 SARL SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION HÔTEL SAINT-CHRISTOPHE C/ SARL COSMO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa00

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Christophe X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f1d

Appel

3 janvier 2006

3 janvier 2006

Cette dernière a donné naissance à l'enfant Christophe Z... le 27 décembre 2002, déclaré à l'état-civil sous le nom de X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f9

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f90

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

8.000,00 euros, avec intérêts au taux légal à compter du 19 novembre 2002, - déclaré Christophe Y... irrecevable en son action en garantie à l'encontre de la SA GARANTIE SYSTEM, - débouté Christophe Y

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dba

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Aucune pièce ne vient démontrer l'existence d'un retard accumulé. Au regard de cet élément, la seule attestation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e35

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Par courriers reçus le 5 et 11 mars 2015, Pierre-Yves X... a contesté l'arrêté d'admission en qualité de pupille de l'Etat de " sa belle-fille Andréa Y... " et de " son beau-fils Christophe Z... ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b562

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Christophe X... ... ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01258

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

Jean-Christophe X..., dans les locaux et dépendances sis... à Paris susceptibles d'être occupés par M. Jean-Christophe X... et (ou) Mme Brigitte X... née Y..., son épouse et (ou) Mme Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cfc

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Christophe Z... M. Pascal Z... Mme Rosa Anna A... C/ M. Christian B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100904

Cassation

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Christophe X...bénéficie d'une créance en qualité d'héritier de son père pour obtenir règlement du solde de la soulte, laquelle a été régulièrement acquittée pendant au moins sept ans, la seule pièce versée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2301581_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd8751c

Appel

7 mars 2005

7 mars 2005

Jean-Christophe X... et la société Axa contestent que l'avocat ait manqué à ses obligations professionnelles.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2101220_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019161178

Admin. suprême

7 juillet 2008

7 juillet 2008

, dont le siège est La Court Saint-Christophe à Saint-Christophe (16420), représentée par son gérant ; la SOCIETE AGRICOLE FONCIERE DE LA COURT SAINT-CHRISTOPHE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd8683f

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

DÉCISION : VU TOUTES LES PIECES DU DOSSIER, LA COUR, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ CONFORMÉMENT A LA LOI, A RENDU L'ARRET SUIVANT : Devant le tribunal de grande instance de SAINT-OMER, Christophe D. était

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d3a

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

No 06 / 07934 AFFAIRE : Christophe X...

Source officielle

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