MESIERE, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Christian MESIERE, Conseiller, ayant présenté son rapport.

avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 31 Mars 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Christian

né le 17 Juin 1986 à ALES (30100) ... 30100 ALES représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Maire-Claire SAUVINET, avocat au barreau de NIMES après que l'instruction

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME, Conseiller

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Christine

application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 septembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine

Mme Hélène Christine Z...épouse X... C / M. Henri A... Mme Solange B...épouse A... Syndicat copropriété RESIDENCE DEMEURE LES LYS A LA BAULE S. A.

Désiré B... et de Jean-Pierre C... et de Mmes Dominique D... et Christine E... corroborant le motif énoncé dans la lettre de licenciement, à savoir le "comportement critiquable de Mme X... (…)" à leur

(Hauts-de-Seine), 38) Mlle Manuele Z..., demeurant ... (16e), 48) Mme Mauricia Z..., demeurant ... (16e), contre : Mme Christine A..., demeurant ... (5e), défenderesse à la cassation ; II Et

/04 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 10/05/04 Dossier : 02/02892 Nature affaire : Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Affaire : Christian

Par procès verbal en date du 10 octobre 2018, Maître [I], huissier de justice, a constaté que le local commercial situé à [Localité 8] et propriété de M.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt quatre Juin deux mille trois par Christian

. ; Michel ; Christiane, décédée le 16 octobre 2012, en laissant pour lui succéder son époux, M.

de partage, avant dire droit au fond, - ordonnant une expertise et commettant pour y procéder Madame Marie Christine K...avec mission de : . visiter les immeubles objet de la succession, les évaluer

STIHLE FRERES dont le siège social est sis [Adresse 29] représentée par Maître Hugues BOGUET, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat au barreau de COLMAR

Ce sujet était principalement traité par Annick B... et Christian X... » ; que ces propos montrent que M.

Christian et Jean-François X... et de Mmes C..., Marie-Line et Y...

DEVALETTE, Président de chambre Isabelle BORDENAVE, Conseiller Chantal THEUREY-PARISOT, Conseiller Assistés pendant les débats de Christine SENTIS, Greffier.

représentée par Me Fabien STUCKLE, avocat au barreau de BESANCON substitué par Me Isabelle TOURNIER, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 13 Février 2018 : Mme Christine

au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL, Président et par Christine