CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 523 résultats pour « Chelly »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2315480_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 octobre 2023, Mme C A B, représentée par Me Chelly, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle

Page 19 sur 127

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2317090_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

B A, représenté par Me Chelly, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107757_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Il soutient que, le terme de comparaison retenu n'étant pas valide, il convient de le remplacer par un local-type situé à Chelles et que les autres moyens développés par la requérante ne sont pas fondés

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ec6b

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'Union locale CGT de Chelles et sa région, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

civ1

61372366cd5801467740943b

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coopérative Production HLM de Chelles et de la Brie, dont le

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2007742_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

alors même qu'il y a déménagé à la fin de l'année 2017 ; il ne relève du service des impôts des particuliers de Chelles que pour les revenus à déclarer au titre de l'année 2018 ; - il ne comprend pas

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310603

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 21-17.175 contre l'arrêt rendu le 5 février 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Chelles

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026458456

Admin. suprême

4 octobre 2012

4 octobre 2012

enregistrés les 11 juillet et 11 octobre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Euro Disney Associés, dont le siège est Immeubles administratifs, Route Nationale 34 à Chessy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2306632_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

désigner un expert ayant pour mission de : - se rendre, avant le début des travaux prévus mi-octobre 2023 sur les lieux des bâtiments sis parcelles cadastrées BP 167 et BP 107 sur la commune de Chelles

Source officielle
CC

civ1

613722b8cd5801467740096e

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

Chevy, poursuivi du chef d'attentat à la pudeur sur sa fille mineure, avait proposé à la femme de son client de la recevoir dans son cabinet et avait, à cette occasion, sollicité de sa part un honoraire

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007992488

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

jugement du 4 janvier 1994 du tribunal administratif de Versailles, rejetant leur contestation des avis à tiers détenteur qui leur ont été notifiés le 25 février 1993 par le trésorier principal de Chilly-Mazarin

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300935_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

la décision du 28 novembre 2022 par laquelle la présidente du conseil régional d’Île-de-France l’a affecté sur les fonctions de chargé d’exploitation – maintenance courante au sein du lycée Jehan de Chelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2322399_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

de Claye, à Chelles (77500) et à demeurer tous les jours, de 21 heures à 7 heures, dans les locaux où il réside, Hôtel Mondhotel à Chelles.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2601675_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

immobilière (SCI) Vol de nuit est assujettie à la taxe foncière sur les propriétés bâties à raison des locaux situés sur les parcelles cadastrées AB n° 470 située sur le territoire de la commune de Chilly-Mazarin

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2601676_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Essonne, publiée le 18 décembre 2025, en tant qu’elle a assigné un coefficient de localisation de 1,3 aux parcelles cadastrées AB nos 149, 36, 37, 38, 39, et 40 situées sur le territoire de la commune de Chilly-Mazarin

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2601678_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

valeurs locatives de l’Essonne, publiée le 18 décembre 2025, en tant qu’elle a assigné un coefficient de localisation de 1,3 à la parcelle cadastrée AB n° 446 située sur le territoire de la commune de Chilly-Mazarin

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2601679_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

valeurs locatives de l’Essonne, publiée le 18 décembre 2025, en tant qu’elle a assigné un coefficient de localisation de 1,3 à la parcelle cadastrée AB n° 358 située sur le territoire de la commune de Chilly-Mazarin

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2601680_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

locatives de l’Essonne, publiée le 18 décembre 2025, en tant qu’elle a assigné un coefficient de localisation de 1,3 aux parcelles cadastrées AB nos 466 et 467 situées sur le territoire de la commune de Chilly-Mazarin

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2601681_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

de l’Essonne, publiée le 18 décembre 2025, en tant qu’elle a assigné un coefficient de localisation de 1,3 aux parcelles cadastrées AB nos 531, 542 et 544 situées sur le territoire de la commune de Chilly-Mazarin

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2601682_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

l’Essonne, publiée le 18 décembre 2025, en tant qu’elle a assigné un coefficient de localisation de 1,3 aux parcelles cadastrées AB nos 445, 362, 363, 364 situées sur le territoire de la commune de Chilly-Mazarin

Source officielle