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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300159
13 février 2013
13 février 2013
En effet, le conduit de fumée traverse la charpente type fermette dont les chevrons ne sont pas à la distance imposée par l'écart de feu : mesurée entre l'intérieur du boisseau et le chevron, elle est
Source officiellecr
6079a8599ba5988459c4cdbb
7 novembre 1994
7 novembre 1994
conseiller faisant fonction de président qui avait fait le rapport moral de l'affaire, ainsi que de Mme Renon et Mme Perrin, conseillers, et que, pour le prononcé de l'arrêt, la Cour était composée de Mme Chéron
Source officiellesoc
613723dacd5801467740f0cf
12 décembre 2001
12 décembre 2001
Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée en 1988, en qualité de clerc, par la société d'avocats Buhl, Choukroun
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007652783
23 juin 1976
23 juin 1976
tendant à ce qu'il plaise au Conseil annuler la décision en date du 27 mai 1974 par laquelle le Ministre des Armées a refusé de réviser sa pension sur la base des émoluments afférents aux deuxième chevron
Source officielle1ère Chambre
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Localité 4] représentée par Me André BELLESSORT, avocat au barreau de LAVAL DEFENDEUR(S) Monsieur [N] [S] né le 03 Janvier 2000 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Alain CHEVRON
Source officielleciv3
60794b609ba5988459c42cef
18 janvier 1983
18 janvier 1983
A CONFECTIONNE LES FERMES ET CHEVRONS EN SE CONFORMANT AUX INSTRUCTIONS DE LA SOCIETE ROBERT MAIS N'A PAS PARTICIPE A LA MISE EN OEUVRE DES ELEMENTS FOURNIS ; QUE LA COUR D'APPEL A PU EN DEDUIRE QUE
Source officielleciv3
613722eecd5801467740359c
27 mai 1997
27 mai 1997
moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu, par motifs propres et adoptés, que l'immeuble vendu présentait deux vices cachés affectant, l'un, le parquet et certains chevrons
Source officielle3ème chambre A
62c7ca84cb8dca058e3e7c5b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Mandataires Judiciaires, représentée par Me [M] [E], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société FERMETURES E2F [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX
Source officielle4e chambre
60348aea78e75d782844205f
21 novembre 2016
21 novembre 2016
, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller, qui en ont
Source officielle4e Chambre A
615e0dbac25a97f0381f4f31
6 novembre 2014
6 novembre 2014
établis avec la SCEA [Adresse 2], elle ne paye aucune redevance et n'est pas chargée de la vinification ; - la SCEA [Adresse 2] n'a aucune qualité à agir à propos des contrats passés avec l'EURL vins Chevron
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b8b1
22 mars 1988
22 mars 1988
antérieurement présentée devant le magistrat instructeur en compagnie du sous-secrétaire d'Etat au ministère de la défense de la République islamique d'Iran ; qu'ainsi l'élection de domicile chez Me Cheron
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f0f0
25 juin 2001
25 juin 2001
et d'un lit de camp serait " absurde " ; pour soutenir cette thèse, le requérant invoque le fait que la distance entre le chevron et la porte, telle qu'elle a été relevée par les gendarmes, dans le croquis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310501
26 novembre 2020
26 novembre 2020
permis de constater que : - l'isolation a été faite en ouate de cellulose en vrac, mise en place par soufflage, d'une part sur le plancher haut du premier étage et d'autre part dans les espaces entre chevrons
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00063
20 janvier 2015
20 janvier 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois respectivement formés par les sociétés Total Outre-mer, Total Réunion, Chevron Products Company et Esso société
Source officielleRéférés
S.A.R.L. EDN AUTOSc/Société AUTO1 EUROPEAN CARS B
67f035b502fc178212f828ee
3 avril 2025
3 avril 2025
EDN AUTOS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Antoine CHÉRON de la SELAS ACBM Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2536 DEFENDERESSE Société AUTO1 EUROPEAN CARS B.V [Adresse
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03497
20 décembre 2017
20 décembre 2017
X... seul présent, ne résistent pas aux éléments du dossier qui démontrent que les deux faits sont l'oeuvre de ces deux cambrioleurs chevronnés qui, malgré leurs précautions, ont été trahis par le jet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO01103
13 décembre 2016
13 décembre 2016
conclusions d'appel, que « le rapport d'expertise établi par le cabinet [P] démontre que la société CIAT a, comme à son habitude, parfaitement réalisé le calage de la marchandise au moyen de chevrons
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2601874_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
docteurs Bretelle, Gire et Girard, lesquels ont rendu leur rapport le 11 février 2019 ; - le 9 avril 2019, la CCI a décidé d’ordonner une contre-expertise, qu’elle a confiée aux docteurs Finkelstein et Chéron
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300857
7 juillet 2015
7 juillet 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Le Phare du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Choukroun-Delbarre-Consolin
Source officiellecr
61372635cd58014677423caf
22 janvier 2003
22 janvier 2003
en tant que secrétaire aurait pu paraître suspect ; qu'il résulte en outre des éléments du dossier qu'elle a effectué un travail réel au sein de l'entreprise puisque sa présence sur le site de Saint Cheron
Source officiellePage 19 sur 107
PHARMACIE MIMOUN, CHEKROUN, Jocelyne
Acte en date du 30/04/2026 enregistré au Nanterre le 26/05/2026 sous le numéro 2026 00024674 9214P03 2026A01797 Adresse de l'ancien propriétaire: 60b Avenue Jean Baptiste Clément 92100 Boulogne-Billancourt
09/06/2026
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CHEKROUN YASMINE SAS
07/06/2026
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CHEKROUN YASMINE SAS
05/06/2026
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MICKAEL CHEKROUN INVEST
31/05/2026
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CHEKROUN, Bekhta
29/05/2026
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