2, à Nantes (44000), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

The doctor recorded bruises on his head, face, chest and both wrists. From 14 to 25 January 2006 the applicant received outpatient treatment for his injuries.

On 23 March 2009 at around 3 p.m., suffering from severe chest pain and shortness of breath, the applicant’s son applied to the prison infirmary.

Or, force est de constater que vous n'en avez pas tenu compte, en vous livrant à plusieurs reprises au nourrissage de ces chats.

[U] [Y] de 15.382,23 euros pour le traitement des termites, de 3.700 euros pour les frais de réparation automobile occasionnés par les chats de M. et Mme [O], au remboursement des jalousies destinées à

d'assimilation prévu par l'article 9, alinéa 1er, de l'accord d'entreprise du 7 mai 1999 s'applique sans distinction à l'ensemble des éléments de rémunération perçus ; qu'en estimant que l'indemnité de cherté

demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 décembre 2020 par lequel le préfet de La Réunion a ordonné la fermeture administrative de l'établissement qu'elle exploite à l'enseigne " Le passage du Chat

activités prévues à l’article 16 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l’artisanat, en ce qui concerne l’activité de toilettage des chiens, chats

  X fut accusé de mauvais traitements à l’encontre de certains chats.

During that operation the applicant, using the username “m41tln”, had explicitly sexual conversations via private messages with “Marleen12” on the website having being told during their first chat she

[S] [N] à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1], au titre des dégradations commises par les chats de son ancienne locataire, Mme [H] [Z], la somme de 1.595,70 €, - débouté

dans des cages (parfois quinze chatons par cage, et au cabinet dix à trente chatons par jour), en mélangeant plusieurs chatons dans une même cage de statuts sanitaires différents (des malades avec des chats

EXPRO, JCP de REIMS Monsieur [X] [K] 8 rue du Pré aux Chats 51500 VILLERS ALLERAND Représenté par Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE, avocat au barreau de REIMS Madame [L]

domestique et la contravention de destruction volontaire et sans nécessité d'animal domestique reprochés à Michel X... procèdent d'une même action coupable ayant consisté à faire périr un unique et même chat

administrative, a rejeté sa demande tendant, d'une part, à la suspension de l'arrêté du préfet de Meurthe-et-Moselle du 4 décembre 2013 portant fermeture administrative temporaire du débit de boissons " Le Chat

Joseph A..., demeurant avec son épouse, née Louise Z..., rue du Bois du Chat à Lanvollon (Côtes- du-Nord), 2 / Mme Louise Z..., épouse de M.

On 26 December 2014 the applicant, together with other pro ‑ animal activists, wrote and signed an open letter entitled “Watch out for a cheat” ( Uwaga na oszusta ).

    At the time of the events the applicant was the owner of a company, incorporated in Moldova, which ran an erotic video-chat business in Chișinău.