pour les soins médicaux ; .5. abri contre les intempéries ; .6. moyens de prévenir le stress thermique et l'hypothermie ; .7. éclairage ; et .8. ventilation ; .3 le système de ventilation doit être conçu de manière à éviter que la fumée et les gaz chauds

Article 229-II-1.15

—

adaptés au service auquel ils sont destinés ; ils doivent être installés et protégés de façon à réduire le plus possible tout danger pour les personnes à bord, une attention toute particulière devant être accordée aux pièces mobiles, aux surfaces chaudes

Article 230-3.09

—

Les joints sont en nombre aussi réduit que possible et placés en des endroits où les fuites éventuelles ne peuvent entrer en contact avec les parties chaudes.

Article Annexe V

—

suivants : - émissions liées à la combustion : - combustibles utilisés pour la fourniture de chaleur destinée au reformage ou à l'oxydation partielle ; - combustibles utilisés pour d'autres procédés de combustion, par exemple pour produire de l'eau chaude

Article ANNEXE

—

Ces zones peuvent être soumises à des variations de température selon que l'on travaille le froid ou le chaud, implique la station debout prolongée et est soumise à des pics d'activité (coup de feu).

Article Annexe 5

—

. - "stabilité au feu" (SF), pour laquelle la résistance mécanique est requise ; - "pare-flammes" (PF), pour laquelle l'étanchéité aux flammes et aux gaz chauds et, le cas échéant, la résistance mécanique sont requis ; - "coupe-feu" (CF), pour laquelle

Article 1

—

la suite d'un traitement avec des conservateurs du bois ou du placement d'un revêtement tels que les déchets de bois de ce type provenant de déchets de construction ou de démolition ; - "Chaudière" : tout appareil de combustion produisant de l'eau chaude

Article 1

—

Centre national d'études agronomiques des régions chaudes de Montpellier. 3° Autres diplômes. a) Diplômes ou formations disparus ou transformés à la date du présent arrêté mais restant en vigueur : Certificat d'aptitude à l'administration des entreprises

Article 41-2

—

Récupération de chaleur par cogénération (CHP) Récupération de chaleur (provenant principalement du circuit de vapeur) pour la production d'eau chaude

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

Code général des impôts, annexe III

supérieure à 400 mètres et inférieure ou égale à 600 mètres Inférieur ou égal à 0,6 - 2° Au moins 50 % des besoins en eau chaude

Article 46 AG sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 15

Code général des impôts, annexe III

. – La fraction mentionnée au 6° du I de l'article 199 undecies C du code général des impôts est égale à 4, 5 % du coût de la construction au sens des 4° et 5° du VI lorsque tous les logements sont équipés d'une installation d'eau chaude sanitaire et

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

PRODUITS MÉTALLIQUES, A L'EXCEPTION DES MACHINES ET DES ÉQUIPEMENTS Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier 25.21.11 Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur, en fonte 25.21.12 (p) Parties de chaudières

Article Annexe I

—

. - Conformer à froid et à chaud les matériaux. - Assembler les matériaux. - Finition de l'ouvrage : • assemblage ; • peinture.

Article Annexe 1

—

Dépenses énergétiques (pour information) Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard de l'ensemble des usages énumérés dans le diagnostic de performance énergétique (chauffage, refroidissement, production d'eau chaude sanitaire

Article Annexe 1

—

Secteur agriculture - Dispositif de stockage d’eau chaude de type Open Buffer / Fiche d’opération n° AGRI-TH-101 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 22 août 2024 (NOR : ECOR2422700A), la fiche d’opération n° AGRI-TH-101 remplace, à compter du

Article Annexe 2

—

Article Annexe 3

—

-Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-116 Conformément à l’article 3 de de l’arrêté du 6 décembre 2018 (NOR : TRER1834001A), la fiche d’opération standardisée est

Article Annexe III

—

exigences pertinentes de l'annexe I, les exigences spécifiques de la présente annexe et les procédures d'évaluation de la conformité énumérées dans la présente annexe s'appliquent aux compteurs d'eau destinés à mesurer des volumes d'eau propre, froide ou chaude

Article 227-3.07

—

Les joints sont en nombre aussi réduit que possible et placés en des endroits où les fuites éventuelles ne peuvent entrer en contact avec les parties chaudes.

Article 221-II-2/5

—

l'extérieur de ces espaces. 2.2 Moyens de commande dans les locaux de machines Dans les locaux de machines de catégorie A, l'implantation des commandes des moyens d'obturation des conduits et manches de ventilation doit tenir compte de l'arrivée des gaz chauds

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