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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f24282cdc6046d47ffbb8e
8 avril 2025
8 avril 2025
Clément CABANES Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f37678cdc6046d47197604
15 avril 2025
15 avril 2025
Clément CABANES Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69cc87e2cdc6046d47af05dd
2 avril 2025
2 avril 2025
Composition du tribunal : * Madame Isabelle DELYON, Président, * Monsieur Marc CABANNE, Juge, * Monsieur David CABANES, Juge, assistés de : * Madame Anaïs VEYRAT DE LACHENAL, commis-greffier, Après
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69aff247cdc6046d472310a2
17 octobre 2025
17 octobre 2025
redressement judiciaire à l'encontre de : EURL [J] [N] [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] Couverture, charpente, zinguerie, isolation, démoussage de toiture, pose de fenêtres de toit, terrasses en bois, cabanes
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c44d9cdc6046d472e3824
18 mai 2026
18 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Bruno GAILLARD Le Président Monsieur Marc CABANNE Signe electroniquement par Marc CABANNE Signe electroniquement par Bruno GAILLARD, greffier.
Source officielle1ere Chambre
67ff3d2a6d3290e00e0e7934
15 avril 2025
15 avril 2025
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL HDPR AVOCAT HARTEMANN-DE CICCO PICHOUD la SCP POLI-CABANES
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306901_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Cabanne, vice-présidente, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2404713_20250829
29 août 2025
29 août 2025
d'annuler le certificat d'urbanisme opérationnel négatif CU 80182 24 M0146, délivré par le maire de la commune de Cayeux-sur-Mer en date du 25 novembre 2024 portant sur son projet de construction d'une cabane
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2500929_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Cabanne, vice-présidente, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01261_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2022, la société Energie du Porcien, représentée par Me Cabanes, demande à la cour : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2200216_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Il soutient que certains pétitionnaires ont pu bénéficier d'une autorisation et que, dans ces conditions, le motif tiré de la lutte contre la " cabanisation " est discutable.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00729_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
de Bordeaux, d'une part, d'annuler la délibération du 21 mars 2019 par laquelle le conseil municipal de Lège-Cap-Ferret a accepté de délivrer à Mme B A une autorisation d'occupation temporaire de la cabane
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2508046_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cabanne ; - les observations de Me Djebli qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501610_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Cornevaux, président, Mme Cabanne, vice-présidente, M. Pinturault, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juin 2025. La rapporteure, C.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2600539_20260206
6 février 2026
6 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cabanne ; - les observations de Me Chevallier-Chiron, substituant Me Lanne, pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507247_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
départementale des chasseurs de l'Isère du 6 mai 2025 fixant l'attribution d'un plan de chasse individuel annuel pour la campagne du 1er juin 2025 au 28 février 2026 sur le territoire " CP La Grande Cabane
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2602856_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Cabanne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504521_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
sur la constatation de l'état actuel et à venir des immeubles susceptibles d'être affectés par le projet de travaux de démolition des bâtiments se trouvant sur les parcelles AH 12, AH 36 et AH 99, à Cabannes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306226_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Le rapport de Mme Cabanne, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306295_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Délibéré après l'audience du 20 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
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